Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 267 résultats pour « HAYRANT-GWINNER CCC Direction »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article 1
La direction de la ville et de la cohésion urbaine comprend :
Article Annexe I
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Article 5
La sous-direction cohérence physico-financière :
Article ANNEXE XII
EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE
Article 3
La direction générale des ressources humaines comprend :
Article 4
La direction des services de la navigation aérienne comprend :
Article Annexe VII
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
LEGIARTI000034561601
A la direction centrale de la sécurité publique :
Article 6.1.3
La sous-direction des aéroports est chargée :
Article 3
La direction générale de la mondialisation est composée :
Article 19
La sous-direction de la politique des ressources humaines :
Article Annexe 4
Les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.
Article 4
La sous-direction de la donnée et de la confiance numérique :
Article 5
La sous-direction des politiques est chargée :
Article R3232-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64
La direction de la maintenance aéronautique est chargée :
Article 1
Chef de service chargé du logement ou de l'aménagement durable dans les directions départementales, et anciennes directions départementales de l'équipement listées en annexe III et au sein des unités territoriales des directions régionales et interdépartementales
Article 26
Pour l'application des dispositions de l'article L. 468 du Code de la sécurité sociale ,l'utilisateur, le chef de l'entreprise utilisatrice ou ceux qu'ils se sont substitués dans la direction sont regardés comme substitués dans la direction, au sens dudit
Article Annexe
ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages peuvent être consultées aux préfectures de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction
Article 9
La direction “ aéroports et navigation aérienne ” est chargée d'élaborer, de mettre en œuvre et d'animer la politique de sécurité en matière : - de certification et de surveillance des prestataires de services de gestion du trafic et des services de navigation
Article 3
l'article 1er ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées à la préfecture de Gironde, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction
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