représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE [Adresse 2] EUROPE SA/[V], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Hugues

DEMANDERESSE Mme [O] [U] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [W] [M] veuve [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Hugues

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur

Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 6], représenté par son syndic la SAS REGIE DU LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Hugues

Jacques BERNASCONI, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 DEMANDERESSE et Société ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, dont le siège social est sis [Adresse 2] (ALLEMAGNE) représentée par Me Hugues

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Catherine MURE et Mme Jocelyne DANJOUX, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.

Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 Maître Hugues

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation

à la cour : Jugement rendu le 28 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 14/00540 Copies exécutoires délivrées à : Me Hugues

Hugues Bousiges, secrétaire général, qui a reçu délégation de signature du préfet en vertu d'un arrêté préfectoral du 8 juin 2001 régulièrement publié au recueil des actes administratifs du département

Jean-Hugues A, demeurant ... ; M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues

conformité des études d'exécution au projet, vérifie l'avancement des travaux et leur conformité avec les pièces du marché ; que les dispositions contractuelles précitées mettent donc à la charge de Hugues

Hugues Z...au paiement de la somme globale de 2 500 euros à M. Philippe X..., Mme Monique X...née Y..., M.

Hugues Y..., dont il avait acquis à perte le fonds de commerce ; qu'en reprochant à M.

Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Audience de plaidoiries du 27 Juillet 2022 DEBATS : audience publique du 27 Juillet 2022 tenue par Jean-Hugues

É R É DU 02 AVRIL 2026 ---------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Catherine FRECAUT (postulant) - Me Hugues