Codes de loi français

LEGIARTI000042970256

FINISTERE BREST - Adjoint chef SIAAP 1 30 - GARD NIMES - Adjoint chef SIAAP 1 35 - ILLE-ET-VILAINE RENNES - Adjoint chef SIAAP 1 37 - INDRE-ET-LOIRE TOURS - Adjoint chef SIAAP 1 42 - LOIRE SAINT-ETIENNE - Adjoint chef SIAAP 1 45 - LOIRET ORLEANS

LEGIARTI000042970192

Adjoint chef SIAAP 1 30 - GARD NIMES - Adjoint chef SIAAP 1 35 - ILLE-ET-VILAINE RENNES - Adjoint chef SIAAP 1 37 - INDRE-ET-LOIRE TOURS - Adjoint chef SIAAP 1 42 - LOIRE SAINT-ETIENNE - Adjoint chef SIAAP - Echelon spécial 1 45 - LOIRET ORLEANS

Article Annexe

Les conditions dans lesquelles les personnels navigants titulaires d'un brevet et d'une licence de base de pilote avion peuvent obtenir : -soit une licence de pilote d'aéronef léger pour avion LAPL (A) conforme aux dispositions de l'annexe I " Partie

LEGIARTI000021809793

Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

De son confluent avec l'Arroux jusqu’au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray. Saône-et-Loire. La Celle. De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche.

Article 1

pénitentiaire d'insertion et de probation de la Loire-Atlantique Nantes Antenne de Nantes Circonscription judiciaire de Nantes Antenne de Saint-Nazaire Circonscription judiciaire de Saint-Nazaire Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Loiret Orléans

Article Annexe I

Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty, 28160 Brou : de 1965 à 1999 ; Sime/Ferodo/Valeo, avenue de l'Europe, 18150 La Guerche-sur-l'Aubois : de 1960 à 2000 ; Wanner/Wanner Isofi, avenue du Général-Foch, 45000 Orléans

LEGIARTI000032916791

Montliard (2), Mormant-sur-Vernisson (1), Moulinet-sur-Solin (Le) (1), Moulon (1), Nancray-sur-Rimarde (1), Nargis, Nesploy (1), Neuville-aux-Bois (1), Neuville-sur-Essonne (La), Neuvy-en-Sullias, Nibelle (1), Nogent-sur-Vernisson (2), Noyers (3), Olivet, Orléans

Article Annexe

Groupe 4 3, 20 27. 3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27. 3 GA Tréfilage à froid. 27. 5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28. 2 DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article Annexe

Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) 27. 4MC 3,70 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27. 5CA 6,20 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000050672734

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_08 Saint-Bel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article Annexe

découpes, seules les présentations en frais et en surgelé sont admises. 8e exigence : découpes de carcasse, Le classement des découpes étant indépendant du classement des carcasses, les découpes peuvent provenir de carcasses certifiables présentant de légers

LEGIARTI000032749170

Comité consultatif du Musée national Fernand Léger. Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation des musées des beaux-arts.

Article 11

Ces dates sont : ― le 1er janvier 1999 pour les GRV de tous types, les fûts et jerricanes en plastique, les fûts et jerricanes métalliques, les emballages métalliques légers, les emballages composites avec récipient intérieur en plastique et fût extérieur

Article Annexe III

Sud (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Mécanique centre d'outillage (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Fonderie 1945 2004 Electricité 1945 2004 Electronique 1945 2004 Matériaux légers

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Légèreté et solidité de construction Les EPI-SL sont aussi légers que possible sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

LEGIARTI000050943833

Corbigny (58083) ; Cosne-Cours-sur-Loire (58086) ; Decize (58095) ; Guérigny (58131) ; Imphy (58134) ; Lormes (58145) ; Luzy (58149) ; La Machine (58151) ; Moulins-Engilbert (58182) ; Nevers (58194) ; Prémery (58218) ; Saint-Benin-d'Azy (58232) ; Saint-Léger-des-Vignes

LEGIARTI000030342349

NANTES) 44 NANTES X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA SAINT-NAZAIRE) 44 SAINT-NAZAIRE X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION NORD-OUEST (CIRFA ORLEANS

Article 5

Toutefois les engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment