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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d67cdc6046d476525c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

application de rayons infra-rouges dans les conditions du présent article. 20° : mobilisation manuelle des segments de membres (à l'exclusion des manoeuvres de force). 21° Mécanothérapie. 22° Gymnastique

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2961c3411ff34535c02

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mme [H] [W] produit une facture de l’association sportive de [Localité 8] pour une activité de gymnastique d’entretien datée du 23 juin 2015.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6780c0151c81fecf5743d919

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cette dernière allègue également un préjudice d'agrément concernant la gymnastique, la danse et le tennis, qu'elle indique ne plus pouvoir pratiquer de la même façon qu'avant l'accident.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820927fa7a008e5409f30e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle ajoute qu'elle souffre d'une gêne pour la marche, la randonnée et la course à pied et précise qu'elle était particulièrement sportive, donnant même des cours de gymnastique à ses collègues de [7].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6c00b6c6260008b53270

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

question du salariat n'a jamais été évoquée. » Mme L. indique : « Prestataire de services auprès de l'association sportive du crédit foncier, j'atteste par la présente dispenser des cours de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101321

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Au cours des années notamment 2006/2012 il est établi que Monsieur [C] a pu reprendre une activité physique sportive régulière de gymnastique, a continué à effectuer des étirements y compris sur le rachis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda97efa1e5dc2830fb80f4

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

de sport» dans la classe 18, et des «vêtements de ville, y compris vêtements de sport ; bottes, chaussures et chaussons d'appartement» dans la classe 25, et des « articles de sport et appareils de gymnastique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301330

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

immobilier comporte des locaux et installations destinés à être le siège et le moyen de divers services particuliers et notamment des locaux et installations du service de santé, (infirmerie, salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110284

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

porter des sous-vêtements alors que celle-ci était âgée d'une dizaine d'années, lui a imposé de porter des vêtements moulants, s'est présenté régulièrement nu devant les enfants pour pratiquer sa gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625589bfc8340a0e74b83e

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Elle justifie d'un abonnement dans un club de gymnastique, d'une licence fédérale pour la plongée sous-marine, d'une qualification de pilote privé monomoteur, d'un permis mer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2da

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

ces arrêts ne durent que quelques minutes " ; Que de son côté, Madame D... indique dans son attestation du 31 août 2007 : " tous les lundis et vendredis après midi, nous pratiquons nos cours de gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0ee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

profession de masseur-kinésithérapeute dont les membres sont inscrits au tableau de l'ordre et ont reçu la formation préalable prévue par la loi, consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201208

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Qu'il s'agit donc d'une maladie évolutive dont la SAS BERNARDET CONSTRUCTION ne saurait tirer des soins antérieurement reçus par une gymnastique de l'esprit un état antérieur qu'il ne démontre pas et qui

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA00125_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

adhésion à un club de sport datée de mai 2007 et des attestations de proches, l'étendue du préjudice d'agrément dont elle demande réparation, et tenant à la cessation de la pratique de la danse et de la gymnastique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD000730904

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Les équipes d’intervention forèrent alors le sol du bloc B et, à travers les brèches, des grenades lacrymogènes furent lancées en direction du couloir central, du réfectoire, des dortoirs et du gymnase

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61627b5492e3db741f8570a7

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

conteste le grief formulé par la LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE BADMINTON, soulignant qu'aucun jeune n'a été témoin de l'altercation qui s'était déroulée à 16 h 30, dès lors que les scolaires n'arrivent pas au gymnase

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109437

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Concerning the “breath gymnastics” and “hypnotic infusion”, the expert confirmed that these were known psychotherapeutic methods, but they had not been used by the association.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-245146

Admin. suprême

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Committee (“PFDK”) and the Arbitration Committee of the Turkish Football Federation (“TFF”) on account of statements made by the chairmen and board members of the Fenerbahçe Sports Club, Beşiktaş Gymnastics

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe096413a8b69b32bf00d

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

est contrainte de palier vos carences dans d'autres dossiers qui ont nécessité une réorientation décidée dans l'urgence compte tenu du caractère inadéquat des choix, et, par exemple, la rénovation du Gymnase

Source officielle

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