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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d67cdc6046d476525c0
21 janvier 2026
application de rayons infra-rouges dans les conditions du présent article. 20° : mobilisation manuelle des segments de membres (à l'exclusion des manoeuvres de force). 21° Mécanothérapie. 22° Gymnastique
19ème chambre civile
670eb2961c3411ff34535c02
8 octobre 2024
Mme [H] [W] produit une facture de l’association sportive de [Localité 8] pour une activité de gymnastique d’entretien datée du 23 juin 2015.
Chambre 1-6
6780c0151c81fecf5743d919
9 janvier 2025
Cette dernière allègue également un préjudice d'agrément concernant la gymnastique, la danse et le tennis, qu'elle indique ne plus pouvoir pratiquer de la même façon qu'avant l'accident.
Chambre Sociale
67820927fa7a008e5409f30e
10 janvier 2025
Elle ajoute qu'elle souffre d'une gêne pour la marche, la randonnée et la course à pied et précise qu'elle était particulièrement sportive, donnant même des cours de gymnastique à ses collègues de [7].
Pôle 6 - Chambre 2
65af6c00b6c6260008b53270
18 janvier 2024
question du salariat n'a jamais été évoquée. » Mme L. indique : « Prestataire de services auprès de l'association sportive du crédit foncier, j'atteste par la présente dispenser des cours de gymnastique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101321
20 décembre 2017
partir de la mi-février 1997, soit une ou deux semaines après le rappel, sous la forme de gêne à la marche et de fatigue ainsi que de faiblesses dans les membres inférieurs lors d'un entraînement de gymnastique
6a15e77fcdc6046d47059316
26 mai 2026
Au cours des années notamment 2006/2012 il est établi que Monsieur [C] a pu reprendre une activité physique sportive régulière de gymnastique, a continué à effectuer des étirements y compris sur le rachis
Pôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
de sport» dans la classe 18, et des «vêtements de ville, y compris vêtements de sport ; bottes, chaussures et chaussons d'appartement» dans la classe 25, et des « articles de sport et appareils de gymnastique
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301330
1 décembre 2016
immobilier comporte des locaux et installations destinés à être le siège et le moyen de divers services particuliers et notamment des locaux et installations du service de santé, (infirmerie, salle de gymnastique
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
porter des sous-vêtements alors que celle-ci était âgée d'une dizaine d'années, lui a imposé de porter des vêtements moulants, s'est présenté régulièrement nu devant les enfants pour pratiquer sa gymnastique
Pôle 2 - Chambre 3
61625589bfc8340a0e74b83e
17 février 2014
Elle justifie d'un abonnement dans un club de gymnastique, d'une licence fédérale pour la plongée sous-marine, d'une qualification de pilote privé monomoteur, d'un permis mer.
Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2da
12 juin 2008
ces arrêts ne durent que quelques minutes " ; Que de son côté, Madame D... indique dans son attestation du 31 août 2007 : " tous les lundis et vendredis après midi, nous pratiquons nos cours de gymnastique
6253cb31bd3db21cbdd8d0ee
4 mars 2009
profession de masseur-kinésithérapeute dont les membres sont inscrits au tableau de l'ordre et ont reçu la formation préalable prévue par la loi, consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201208
11 juillet 2013
Qu'il s'agit donc d'une maladie évolutive dont la SAS BERNARDET CONSTRUCTION ne saurait tirer des soins antérieurement reçus par une gymnastique de l'esprit un état antérieur qu'il ne démontre pas et qui
2ème chambre
DCA_24PA00125_20250416
16 avril 2025
adhésion à un club de sport datée de mai 2007 et des attestations de proches, l'étendue du préjudice d'agrément dont elle demande réparation, et tenant à la cessation de la pratique de la danse et de la gymnastique
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0127JUD000730904
27 janvier 2015
Les équipes d’intervention forèrent alors le sol du bloc B et, à travers les brèches, des grenades lacrymogènes furent lancées en direction du couloir central, du réfectoire, des dortoirs et du gymnase
Pôle 6 - Chambre 10
61627b5492e3db741f8570a7
14 mai 2013
conteste le grief formulé par la LIGUE ÎLE-DE-FRANCE DE BADMINTON, soulignant qu'aucun jeune n'a été témoin de l'altercation qui s'était déroulée à 16 h 30, dès lors que les scolaires n'arrivent pas au gymnase
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109437
14 décembre 2011
Concerning the “breath gymnastics” and “hypnotic infusion”, the expert confirmed that these were known psychotherapeutic methods, but they had not been used by the association.
ECLI:CEDH:001-245146
4 septembre 2025
Committee (“PFDK”) and the Arbitration Committee of the Turkish Football Federation (“TFF”) on account of statements made by the chairmen and board members of the Fenerbahçe Sports Club, Beşiktaş Gymnastics
Chambre 4-1
62bfe096413a8b69b32bf00d
1 juillet 2022
est contrainte de palier vos carences dans d'autres dossiers qui ont nécessité une réorientation décidée dans l'urgence compte tenu du caractère inadéquat des choix, et, par exemple, la rénovation du Gymnase
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