Groupe 4 3, 20 27. 3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27. 3 GA Tréfilage à froid. 27. 5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28. 2 DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article Annexe

—

Mézières-sur-Seine, Milon-la-Chapelle, Montainville, Montfort-l'Amaury, Morainvilliers, Nézel, Noisy-le-Roi, Perdreauville, Perray-en-Yvelines (Le), Queue-les-Yvelines (La), Rambouillet, Rennemoulin, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Saint-Forget, Saint-Lambert, Saint-Léger-en-Yvelines

Article Annexe

—

Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) 27. 4MC 3,70 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27. 5CA 6,20 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000050672734

—

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_08 Saint-Bel BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR La Bayarde 1 823951 6524016 2020_LOT2_ZN_69_08_S1 1 La Bayarde 2 823748 6523981 2021_bis_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article Annexe

—

découpes, seules les présentations en frais et en surgelé sont admises. 8e exigence : découpes de carcasse, Le classement des découpes étant indépendant du classement des carcasses, les découpes peuvent provenir de carcasses certifiables présentant de légers

LEGIARTI000032749170

—

Comité consultatif du Musée national Fernand Léger. Décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation des musées des beaux-arts.

Article 11

—

Ces dates sont : ― le 1er janvier 1999 pour les GRV de tous types, les fûts et jerricanes en plastique, les fûts et jerricanes métalliques, les emballages métalliques légers, les emballages composites avec récipient intérieur en plastique et fût extérieur

Article Annexe III

—

Sud (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Mécanique centre d'outillage (transferts vers mécanique Nord en 1996) 1945 1996 Fonderie 1945 2004 Electricité 1945 2004 Electronique 1945 2004 Matériaux légers

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Légèreté et solidité de construction Les EPI-SL sont aussi légers que possible sans préjudice de leur solidité de construction ni de leur efficacité.

LEGIARTI000050943833

—

Corbigny (58083) ; Cosne-Cours-sur-Loire (58086) ; Decize (58095) ; Guérigny (58131) ; Imphy (58134) ; Lormes (58145) ; Luzy (58149) ; La Machine (58151) ; Moulins-Engilbert (58182) ; Nevers (58194) ; Prémery (58218) ; Saint-Benin-d'Azy (58232) ; Saint-Léger-des-Vignes

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes 502 963 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 192 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès

Article 5

—

Toutefois les engins de déplacement personnel motorisés et des cyclomobiles légers sont tenus d'y circuler conformément aux articles R. 412-43-1 et R. 412-43-4 du code de la route, sauf décision différente de l'autorité de police de la circulation dûment

LEGIARTI000050672710

—

Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire GC_71_003 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 823887 6597669 3 823385 6598148 812672 6599888 810589 6586689 2020_01_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN

Article II

—

automate quel que soit le produit vendu : installation, approvisionnement, entretien, encaissement. 52. 6HA 2, 70 Hôtels avec restaurant. 55. 1AA 2, 20 Hôtels sans restaurant. 55. 1CA 2, 20 Installations d'hébergement à équipements légers

Article ANNEXE

—

- l'état prévisionnel des recettes et des dépenses d'exploitation et d'investissement auquel est annexé un état des effectifs permanents ; - les emprunts ; - les prises, extensions et cessions des participations financières ; - les dons et legs

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

, timbre, autres contributions et taxes indirectes - 237 220 1701 Mutations à titre onéreux de créances, rentes, prix d'offices - 100 000 1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce - 8 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article Annexe

—

à titre onéreux de créances, rentes, prix d'offices 128 690 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 76 754 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

Il en est de même en cas de donation à une personne physique des titres reçus en contrepartie de la souscription au capital de la société si le donataire reprend l'obligation de conservation des titres transmis prévue au A du présent IV et s'il ne bénéficie

Article Annexe I (suite)

—

59 Nord Somain 59 Nord Steenwerck 59 Nord Templeuve 59 Nord Thiant 59 Nord Thivencelle 59 Nord Thumeries 59 Nord Thun-Saint-Amand 59 Nord Tilloy-lez-Cambrai 59 Nord Trith-Saint-Léger

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

postérieurement à la constitution initiale et les apports complémentaires, mentionnés aux articles 17, 18 et 19, les ressources de la Fondation du patrimoine comprennent : 1° Les subventions publiques qui pourraient lui être accordées ; 2° Le produit des dons et legs

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