Codes de loi français

Article 221-III/07

Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes de quart devraient être arrimées à la passerelle, dans la salle de contrôle des machines, à la sortie des postes principaux de manutention de la cargaison sur les navires citernes et dans tout autre

Article Annexe

Syndicat des entreprises de commerce international de machines portatives, de matériels pneumatiques et de machines à agrafer et à clouer (SECIMPAC). Syndicat de la brosserie. Fédération des bois tranchés. Syndicat national du charbon de bois.

LEGIARTI000041943133

Article 3 Pour les salles des machines dont les cloisons ne sont pas en acier, une installation d'extinction à déclenchement manuel depuis l'extérieur est requise.

Article 211-2.03

Si le navire est pourvu d'un générateur d'eau douce et/ou d'une machine à glace, on retiendra les conditions les plus défavorables de la production et du stockage de l'eau douce et de la glace du point de vue de la stabilité. 7.4.

Article 229-II-1.10

Cloison d'abordage, cloisons de coqueron et de la tranche des machines, tubes de sortie arrière 1.1. Tout navire doit être pourvu d'une cloison d'abordage qui doit être étanche à l'eau jusqu'au pont de franc-bord.

Article 221-II-1/13

Sous réserve des dispositions du paragraphe 9, et à l'exception des portes des tunnels de lignes d'arbre, il ne doit pas exister plus d'une porte dans chaque cloison étanche à l'intérieur des locaux contenant les machines principales et auxiliaires, y

Article Annexe I (suite)

du chantier • travail sur échafaudages ou plates-formes élévatrices mobiles • utilisation d'échelles portables. - l'installation électrique basse tension. - normes spécifiques à l'enseigne - Lire et interpréter correctement les capacités des machines

Article Annexe I

- Sur machine à pointer Pointage Exécuter tous types de pointages en coordonnées polaires ou cartésiennes.

Article 56-1

Il peut aussi être fait usage pour chaque table de jeux d'une machine automatique agréée qui permet au croupier de procéder à l'enregistrement automatisé de la retenue au profit de la cagnotte.

Article 223 a-II-1/19-1

L'administration peut autoriser l'ouverture d'accès particuliers aux locaux situés au-dessous du pont de cloisonnement à condition qu'ils soient nécessaires pour le service essentiel du navire, par exemple le mouvement des machines et des provisions,

Article 1

Le président du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (S.Y.G.M.A.). Le président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.). Le président de la Confédération paysanne (CP).

Article 4

Un projet de plaque signalétique de la machine comportant les inscriptions obligatoires prévues par les règlements techniques ; 10. Le projet de notice d'instructions destinée aux utilisateurs du matériel ; 11. Le projet de notice commerciale.

Article 223 a-II-1/14

Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique car il existe un risque d'endommager les machines, l'isolation du matériel électrique ou des éléments de l'aménagement, il peut être remplacé par un examen visuel minutieux des joints soudés, renforcé

Article 228-5.17

compartiment qui contient les pompes d'incendie principales, soit entraînées par une génératrice autonome, qui peut être la génératrice de secours visée à l'article 228-5.03, de capacité suffisante placée à un endroit sûr en dehors de la chambre des machines

Article Annexe

-Dispositions d'arrêtés ministériels Arrêté du 18 décembre 1992 relatif aux coefficients d'épreuves et aux coefficients d'utilisation applicables aux machines, accessoires de levage et autres équipements de travail soumis à l'article L. 233-5 du code

Article 227-1.04

Sauf indications contraires, le compartiment des machines doit être limité, tant à l'avant qu'à l'arrière, par une cloison transversale étanche.

Article 4

Un projet de plaque signalétique de la machine comportant les inscriptions obligatoires prévues par les règlements techniques ; 10. Le projet de notice d'instructions destinée aux utilisateurs du matériel ; 11. Le projet de notice commerciale.

Article 7

Une liste complémentaire peut être établie. .2 le nombre maximum d'élèves pouvant être admis sur titre est fixé par arrêté du ministre chargé de la mer sur proposition du prestataire agréé. 2° Tout titulaire du brevet d'officier chef de quart machine,

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

: au souffle, linguales, joysticks, défilement, contacteurs, casques et licornes ; appareils de communication à synthèse vocale et désigneurs ; cartes électroniques et logiciels spécifiques de communication ; claviers spéciaux pour ordinateurs et machines