. - Sont considérés comme objets de collection les biens suivants, à l'exception des biens neufs : 1° Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés ou bien non oblitérés mais n'ayant

Article R721-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 17 > 54

Code de la propriété intellectuelle

. - Le rapport de contrôle mentionné aux I et II du présent article et, le cas échéant, le certificat émis par l'organisme de certification contiennent la marque d'accréditation ou une référence textuelle à l'accréditation.

Article 223 quinquies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 36

Code général des impôts

informations générales sur le groupe d'entreprises associées : a) Une description générale de l'activité déployée, incluant les changements intervenus au cours de l'exercice ; b) Une liste des principaux actifs incorporels détenus, notamment brevets, marques

Article L3323-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 04

Code de la santé publique

caractère traditionnel ainsi qu'en faveur de présentations et de dégustations, dans des conditions définies par décret ; 8° Sous forme d'offre, à titre gratuit ou onéreux, d'objets strictement réservés à la consommation de boissons contenant de l'alcool, marqués

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Ces marques sont en outre complètes, précises et compréhensibles, afin d'éviter toute mauvaise interprétation.

Article Annexe II

—

La liste des entreprises ou enseignes de commercialisation des services suivis dans le tableau 1 est à annexer au tableau ainsi que la liste des clients opérateurs de transports combinés (nom, raison sociale, marque ou enseigne).

Article 231-2.02

—

La marque de franc-bord de transit sera déterminée en fonction du cas de chargement de transit soumis par l'armateur. 3.

Article Annexe 1

—

Données du véhicule d'origine non modifiées par l'adaptation : (A) Numéro d'immatriculation (si véhicule usagé) : (D.1) Marque : (D.2) Type, variante, version : (D.2.1) CNIT : (D.3) Dénomination commerciale : (E) Numéro d'identification du véhicule :

Article L165-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

-Les tarifs de responsabilité de chacun des produits mentionnés à l'article L. 165-1 inscrits sous forme de nom de marque ou de nom commercial sont établis par convention entre l'exploitant du produit concerné et le Comité économique des produits de santé

Article Annexe I

—

Marque : ..... 3.1.2. Marquage moteur : ..... 3.2. Description générale : 3.2.1. Genre : .... 3.2.2. Principe de fonctionnement : ..... 3.2.3. Suralimentation : ..... 3.2.4. Dispositifs anti-pollution : .... 3.3.

Article 5

—

avec certitude qu'en cas de mise sous arrêté préfectoral portant déclaration d'infection de son exploitation d'origine, conformément à l'article 9 de l'arrêté du 3 décembre 1990 susvisé, le bovin n'appartient pas aux catégories de bovins devant être marqués

Article Annexe 2

—

Les marques de balisage 2 4.4. Les règles anticollision 1 Comprendre et émettre les principaux messages liés au sauvetage en mer 4.5. Les communications de sécurité en mer : 2 4.6. Le matériel de sécurité 2 4.7.

Article 229-III.11

—

Le radeau spécial réservé à cet usage doit porter une marque très visible. 4.

Article 68-20-2

—

Le JPM doit être créé sur des machines à sous identiques, de même marque, de même type, de même dénomination et de même programme de paiement.

Article 229-II-1.02

—

La cote, les marques et mentions que la société de classification attribue, ou maintient, au navire attestent de la conformité et de la solidité de construction visées respectivement aux alinéas 1.1 et 1.2 ci-dessus. 2.

Article 2

—

Les références en seront détaillées sur la facture (marque, fabricant, numéro de lot...).

Article Annexe

—

numéro du permis de conduire, ainsi que la date, le lieu et l'autorité de délivrance et la date d'expiration, pour les chauffeurs ; - Qualité et fonctions : pays et ministère représentés, rang protocolaire, position dans la délégation ; - Marque

Article Annexe

—

Il contribue à l'image de marque de l'entreprise, en interne et à l'externe.

Article Annexe XVI

—

janvier 2013 (article 8 de l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1). certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque

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