4 3 heures 4 Epreuve n°2 : mathématiques (1) 3 heures 4 3 heures 4 Epreuve n°3 : langue vivante (allemand, anglais ou espagnol) 2 heures 2 2 heures 2 Epreuve n°4 selon la filière choisie:

Article 5

—

douze semaines consécutives, et d'un repos hebdomadaire minimum de trente-cinq heures ; La durée quotidienne de travail ne peut excéder quinze heures.

Article D522-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 46 > 47

Code monétaire et financier

Le montant maximum des opérations de paiement mentionné au premier alinéa de l'article L. 522-11-1 est fixé à trois millions d'euros par mois.

Article L133-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 05

Code monétaire et financier

Dès qu'il reçoit un instrument de paiement, l'utilisateur de services de paiement prend toute mesure raisonnable pour préserver la sécurité de ses données de sécurité personnalisées.

Article 9

—

La partie pratique comprend un volume minimum de vingt heures de formation, dont un volume d'au moins quinze heures sur les voies ouvertes à la circulation, qui peut être réduit jusqu'à dix heures lorsqu'est utilisé un simulateur d'apprentissage de la

Article 2

—

Il répartit la durée hebdomadaire de quarante heures de travail effectif à raison de huit heures par jour dans les établissements travaillant cinq jours, de six heures quarante par jour dans les établissements travaillant pendant six jours et de sept

Article Annexe 9

—

médecins libéraux dans le cadre du dispositif régulé de permanence des soins ambulatoires prévues à l’article 10 de la présente convention sont les suivantes : Visite à domicile Consultation ou Téléconsultation Majoration spécifique de nuit 20 heures

Article 2

—

Formation théorique comportant des exercices d'application 30 € à 50 € par heure Formation théorique 50 € à 80 € par heure Conférences occasionnelles inédites 80 € à 150 € par heure Conférences exceptionnelles 150 € à

Article 4

—

La durée du cycle et les durées hebdomadaires de travail dans le cycle a) Cycle hebdomadaire : le temps de travail, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures, est compris entre 35 heures par semaine et 38 h 30 avec 20 jours

Article 5

—

dont 6 heures de mise en pratiqueMaîtrise du chien dans le cadre de : Maîtriser son chien lors d'action mordante : 7 heures dont 6 heures de mise en pratiqueDétection de personnes et objets pouvant porter préjudice à la sécurité des biens et

Article L519-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 39

Code monétaire et financier

des services de paiement, un établissement de paiement, un intermédiaire en financement participatif, un prestataire de services de financement participatif dans le cadre de ses activités de facilitation d'octroi de prêts, une entreprise d'assurance

Article A37-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 07 > 94

Code de procédure pénale

Les caractéristiques de la carte de paiement mentionnée à l'article A. 37-1 sont les suivantes : I.

Article 4 bis

—

professionnelles “ Concevoir et préparer la formation ” ; 2° 105 heures pour le certificat de compétences professionnelles “ Animer une formation et évaluer les acquis des apprenants ” ; 3° 105 heures pour le certificat de compétences professionnelles

Article Annexe 1

—

à 21 h 59 locales : -6 départs par tranche de 10 minutes ; De 22 heures à 22 h 59 locales : -6 départs par tranche de 10 minutes ; De 23 heures à 23 h 29 locales : -6 mouvements totaux au maximum sur la période sans dépasser 3 arrivées ; A compter de

Article CO 22

—

. - Lorsque l'encloisonnement d'un escalier est demandé, celui-ci doit être établi dans une cage coupe-feu de degré 1 heure 1/2 ou pare-flammes de degré 2 heures si cette cage comporte des éléments translucides.

Article L221-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 96

Code rural (nouveau)

et 20 heures ou en dehors de ces heures lorsque l'accès au public est autorisé ou lorsqu'une activité est en cours, en vue de procéder à tous les examens nécessaires à l'exécution des mesures de lutte contre les maladies des animaux prévues aux chapitres

Article L5544-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 77

Code des transports

-Les limites dans lesquelles des heures de travail peuvent être effectuées à bord d'un navire autre qu'un navire de pêche sont fixées à quatorze heures par période de vingt-quatre heures et à soixante-douze heures par période de sept jours. II.

Article 16

—

La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l’examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Admissibilité Epreuve écrite 1 heure 1 Admission

Article 16

—

Article 4

—

Dans les établissements psychiatriques, de soins, médicaux et de réadaptation, la durée équivalente à la durée légale prévue au premier alinéa de l'article L. 212-1 du code du travail est fixée à quarante-cinq heures pour les médecins salariés.

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