:------------:------------: : I : II : :------------:------------: : 3e échelon : 5e échelon : : 2e échelon : 5e échelon : :1er échelon : 4e échelon : :------------:------------:

Article 1

—

:-------------:------------: : I : II : :-------------:------------: : 8e échelon : 8e échelon : : 9e échelon : 9e échelon : : 10e échelon : 10e échelon: :-------------:------------:

Article 15

—

La durée d'ancienneté dans l'échelon fixée à l'article 12 du présent décret peut être augmentée par décision du président du conseil d'administration de La Poste ou de France Télécom, selon le cas, à l'occasion de l'établissement de chaque tableau d'avancement

Article 3

—

L’échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d’enseignement général de collège de classe normale est fixé, en indices bruts, ainsi qu’il suit : Indices bruts 11e échelon 646 10e échelon 608 9e échelon 570 8e échelon

Article 2

—

Peuvent être nommés aux emplois visés à l'article 1er, les membres des corps recrutés par la voie de l'Institut national du service public, les membres des corps techniques supérieurs ayant au moins huit ans d'ancienneté, les membres du corps préfectoral

Article R142-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 89

Code de l'environnement

L'agrément d'une association n'entraîne pas de droit l'agrément des associations qui la composent. Lorsque plusieurs associations, dont l'une au moins est agréée, se réunissent en une association nouvelle, un nouvel agrément doit être sollicité.

Article 5

—

Avant 3 ans 9e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an. 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise. 7e échelon 7e échelon Ancienneté acquise. 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise. 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise.

Article 31

—

5e échelon sans ancienneté. 6e échelon 4e échelon avec maintien de l'ancienneté d'échelon. 5e échelon 3e échelon avec maintien de l'ancienneté d'échelon. 4e échelon 2e échelon avec maintien de l'ancienneté d'échelon. 3e échelon

Article 16

—

de 1re catégorie 7e échelon 579 6e échelon 547 5e échelon 516 4e échelon 490 3e échelon 456 2e échelon 427 1er échelon 390 Agents principaux des services techniques de 2e catégorie 6e échelon 544 5e échelon

Article 7

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Les emplois fonctionnels comprennent six échelons et un échelon spécial.

Article 1

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L'échelonnement indiciaire applicable au grade de chef de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse est fixé ainsi qu'il suit : ECHELONS INDICES BRUTS 9e échelon 730 8e échelon 694 7e échelon 659 6e échelon

Article 6

—

Echelons Ancienneté conservée dans l'échelon 7e échelon 7e échelon 1/4 de l'ancienneté acquise dans la limite de 1 an 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise 4e échelon 4e échelon

Article 20

—

SITUATION APRES RECLASSEMENT Echelon exceptionnel Echelon exceptionnel avec ancienneté conservée. 7e échelon 6e échelon avec ancienneté conservée. 6e échelon 5e échelon avec ancienneté conservée. 5e échelon 4e échelon avec ancienneté

Article Annexe II

—

ECHELON ECHELON 1er échelon 7e échelon 2e échelon 8e échelon 3e échelon 9e échelon 4e échelon 10e échelon 5e échelon 11e échelon 6e échelon 11e échelon avec majoration de 5 ans 6 mois (1) (1) Le cas échéant

Article 3

—

L’échelonnement indiciaire applicable aux chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive de classe normale est fixé, en indices bruts, ainsi qu’il suit : Indices bruts 11e échelon 646 10e échelon 608 9e échelon 570

Article 23-2

—

Les chargés d'études documentaires principaux nommés au grade de chargé d'études documentaires hors classe sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant : 10e échelon 6e échelon Ancienneté acquise

Article R6152-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 88 > 37

Code de la santé publique

L'avancement d'échelon s'effectue selon les durées suivantes : 1er échelon : deux ans ; 2e échelon : deux ans ; 3e échelon : deux ans ; 4e échelon : deux ans ; 5e échelon : deux ans ; 6e échelon : deux ans ; 7e échelon : deux ans ; 8e échelon : deux ans

Article 2

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3e échelon 3 1015 2e échelon 3 966 1er échelon 3 501 Directeurs adjoints CLASSES ET ÉCHELONS DURÉE dans l'échelon (années) GROUPES hors échelle et indices bruts Classe 3 Echelon exceptionnel

Article 49

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9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon 7e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 1 an 6 mois 6e échelon 6e échelon

Article 39

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Techniciens contractuels de 1re catégorie B bis Ingénieurs d'études de 2e classe 9e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 8e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon

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