Codes de loi français

Article 24

itinéraires routiers désignés pour être adaptés aux transports de grande hauteur, pour les zones proches de bâtiments industriels ou agricoles et les points de passage de matériel de grande hauteur ainsi que pour les terrains occupés ou utilisés de façons diverses

Article 1

l'entretien d'installation électroniques et audiovisuelles de surveillance et de sécurité C 20 - 4 Secrétaire de directeur ou de délégué d'administration centrale C 20 - 1 Responsable ou agent polyvalent chargé d'intervention dans diverses

Article 50

aliénation, des dotations de l'Etat, des subventions et contributions d'administrations, d'organisations internationales et européennes, de collectivités territoriales et de tous organismes publics ou privés, ainsi que des emprunts, dons, legs et recettes diverses

Article 16

TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 45, Art. 46, Art. 47 - DÉCRET n°2014-751 du 1er juillet 2014 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Sct. Section 1 : Dispositions liminaires, Art. 1, Sct.

Article GH 1

Conformément aux prescriptions de l'article R. 122-4 du code de la construction et de l'habitation, les dispositions du présent titre comportent les prescriptions générales communes aux diverses classes d'immeubles.

Article 7

Section 4 : Dispositions diverses relatives à la francisation et aux congés., Art. 236, Sct. Section 5 : Passeports., Art. 237, Art. 238, Art. 239, Art. 240 A abrogé les dispositions suivantes : -Code des douanes Art. 100 ter, Sct.

Article 25

Sous-section 2 : Dispositions diverses , Art. L5546-1-8, Art. L5546-1-9 A créé les dispositions suivantes : - Code des transports Sct. Sous-section 1 : Services de recrutement et de placement privés , Art. L5546-1-1, Art. L5546-1-2, Art.

Article 221-II-2/15

La programmation de ces exercices doit être telle qu'un exercice soit effectué dans les diverses parties du navire, chaque trimestre.

Article Annexe

Il demande les diverses autorisations administratives nécessaires au déroulement du chantier et rédige le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) qui sera remis au coordonateur de sécurité et protection de la santé (SPS).

Article Annexe

Il (elle) accueille les usagers et élabore les dossiers de prise en charge pour les diverses prestations sociales et médico-sociales, prépare les dossiers en vue du passage en commission puis assure leur suivi dans le secteur social et médico-social.

Article 239 bis AB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 63

du I de l'article 208 D, du premier alinéa du I de l'article L. 214-30 et du premier alinéa du I de l'article L. 214-31 du code monétaire et financier et du troisième alinéa du 1° de l'article 1er-1 de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 portant diverses

Article L811-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 43

; b) Le titre II ; 5° Les dispositions du livre VII dans les conditions suivantes : Loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020 portant diverses

Article L432-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 20

stratégique pour l'économie française à l'étranger ; 2° Aux exportateurs pour les opérations prévues à l'article 53 de la loi n° 48-1516 du 26 septembre 1948, fixant l'évaluation des voies et moyens du budget général pour l'exercice 1948 et relative à diverses

Article 1763 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 19

a porté sur l'état prévu au II de l'article 242 quinquies des informations erronées ayant conduit à la dissimulation du non-respect du quota de 50 % prévu au troisième alinéa du 1° de l'article 1er-1 de la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 portant diverses

LEGIARTI000040341950

Les croisements ainsi opérés entre thématiques et domaines permettent tout au long du cycle terminal de développer et de consolider les repères culturels des élèves, et de conduire à des problématisations très diverses.

Article 4

TITRE V : ENTREE EN VIGUEUR, MESURES TRANSITOIRES ET DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39 -Arrêté du 30 décembre 2008 Art. 9-1 -Décret n° 2009-953 du 29 juillet 2009 Sct.

Article Annexe

l'autre), fixer un calendrier avec des échéances précises.C'est également ici que pourraient être détaillées et que devraient figurer toutes les précisions nécessaires sur les rôles que pourrait tenir l'ONEMA (et les contributions à apporter) dans diverses

Article 5

Titre VI : Dispositions diverses et transitoires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22 - Décret n° 2004-90 du 28 janvier 2004 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2011-1595 du 21 novembre 2011 Sct.

Article Annexe 3

Ces diverses formes de travail ont en effet pour objet de permettre aux étudiants de s’approprier la culture qu’ils acquièrent et de cultiver les qualités de rigueur, de précision et de réflexion qu’ils auront à mettre en œuvre dans la suite de leurs

Article 18

-Les articles 1er à 4 et 7 à 10 de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations s'appliquent à tout contrat de collaboration libérale, y compris