Fauteuil roulant à pousser ou manuel non affecté à un résident particulier pour un handicap particulier. Siège pouvant être adapté sur un châssis à roulettes. Lit médical et accessoires. Soulève-malade mécanique ou électrique.

Article Annexe

—

graphiques d'exécution, le couturier d'ameublement sélectionne les étoffes et les passementeries, en prépare les débits pour obtenir les pièces, réalise les travaux d'assemblage et de montage, surjette et pique à la machine et assure les finitions manuellement

Article 226-3.06

—

D'une manière générale, les dispositifs automatiques de démarrage d'exploitation et de commande doivent comporter des moyens manuels qui permettent de neutraliser les dispositifs automatiques même dans le cas d'une défaillance d'une partie quelconque

Article Annexe

—

Il (elle) met en œuvre les techniques de découpe, de moulage, de cuisson et de finition, en utilisant des moyens matériels manuels et partiellement mécanisés.

Article L351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel

Article Instruction technique IGH

—

Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

Article 2

—

La politique d'aménagement et de développement durable du territoire repose sur les choix stratégiques suivants : - le renforcement de pôles de développement à vocation européenne et internationale, susceptibles d'offrir des alternatives à la région parisienne

Article 12

—

opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires ; -le commandant de la garde républicaine ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 3

—

. - L'organisme d'inspection transmet à la demande de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er ou du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) : 1° Les éléments justifiant qu'il ne se trouve pas en état de redressement ou

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

enseignants-chercheurs et enseignants ; e) Un représentant des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation ; f) Deux représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 exerçant au sein de l'établissement, dont un représentant des responsables des pôles

Article L718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32

Code de l'éducation

l'article L. 214-2 et les orientations fixées par les schémas de développement universitaire ou les schémas d'enseignement supérieur et de recherche définis par les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, les pôles

Article 1

—

TestudIVTailleur (euse) homme2425 ansAssociation formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

LEGIARTI000021177488

—

Il a la responsabilité d'une ou plusieurs lignes de fabrication constituées de postes de travail manuels, semi-automatiques ou automatiques liés entre eux par un même produit fabriqué.

Article 245-5.34

—

Un système fixe déclenché manuellement doit être activé à partir du poste de barre principal.

Article 240-2.13

—

Dans tous les cas, l'utilisateur doit respecter les consignes établies par le fabricant dans le manuel du propriétaire. 2.

Article 228-4.23

—

L'autorité compétente peut autoriser l'utilisation de dispositifs de mise en marche commandés à distance (manuels) et le branchement de la génératrice de réserve au tableau principal ainsi qu'un dispositif de redémarrage automatique des appareils auxiliaires

Article GC 18

—

Ils doivent être auto-commandés et télécommandés : - par l'action manuelle sur une commande de proximité ; - par une commande automatique asservie au dispositif d'extinction automatique du conteneur.

Article 2

—

Recherches et diffusion de l'information : Sources et méthodologie ; Bibliographie générale ; Pratique de la recherche documentaire manuelle et informatisée ; Les grands réservoirs bibliographiques.

Article 229-II-2.07

—

Les volets d'obturation des conduits de décharge de la mousse doivent pouvoir être ouverts manuellement, même s'il est prévu une ouverture automatique.

Article Annexe I

—

traitement 2.1 Les textiles usagés sont triés selon les critères suivants : - les textiles humides, sales ou non conformes aux critères de la section 1 sont retirés et redirigés vers une filière de traitement de déchets adaptée ; Le tri est réalisé manuellement

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