T..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° S 18-22.558 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2018 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, TI), dans le litige l'opposant à M. V...

X..., médecin conseil auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie de Metz, avait tenu à plusieurs assurés sociaux des propos mettant en doute la réalité et la qualité des soins qui leur étaient dispensés

[E] [Z], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 19-24.421 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Moselle, représentée par son représentant

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Megnin-Bernard, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz

Selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Metz, 22 mars 2019), rendu en dernier ressort, M.

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

par la société à responsabilité limitée Miroiterie Mosellane, dont le siège est ... à Le Ban Saint-Martin (Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Metz

DU 6 AVRIL 2022 La société Renovaccio, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° S 21-12.979 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel de Metz

[B] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 22-60.121 contre le jugement rendu le 7 avril 2022 par le tribunal judiciaire de Metz (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 FÉVRIER 2024 Mme [W] [I], domiciliée [Adresse 1], [Localité 3], a formé le pourvoi n° U 22-23.082 contre le jugement rendu le 28 mars 2022 par le tribunal judiciaire de Metz

société TP Colle, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° S 23-22.946 contre deux arrêts rendus les 23 juin 2022 et 21 septembre 2023 par la cour d'appel de Metz

DU 8 JANVIER 2026 La caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 23-18.213 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel de Metz

CIVILE, DU 4 JUIN 2026 La société [1], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 23-20.189 contre l'arrêt rendu le 27 juin 2023 par la cour d'appel de Metz

Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2025, la commune de Berck-sur-Mer, représentée par Me Metzger, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société Jean Metz la somme de

10.997 formés par la société Concept propreté services, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre deux arrêts rendus le 25 novembre 2015 par la cour d'appel de Metz

10/ 01062 ------------------ Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de THIONVILLE 03 Avril 2008 06/ 388 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ