Pipit de Richard (Anthus richardi/Anthus novaeseelandiae). O Pipit de Godlewski (Anthus godlewskii). O Pipit à dos olive/Pipit sylvestre (Anthus hodgsoni). O Pipit de la Petchora (Anthus gustavi). Pipit à gorge rousse (Anthus cervinus).

LEGIARTI000028443622

—

MA0294 | Q1010580 | Le Petit Lées à l'aval du lac de Peyrelongue B0082 | Q1020620 | Le ruisseau de Larrigan B0084 | Q1070600 | Le ruisseau de Marchet en aval du lieu-dit Richard B0088 | Q1080540 | Le ruisseau de Culay et ses affluents

Article 5

—

4, d, du code des douanes de l'Union, 198 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 et 15 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 90° Décisions relatives au statut de destinataire agréé dans le cadre du régime de transit transport international routier

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

l'accueil, la restauration, l'hébergement ainsi que l'entretien général et technique, à l'exception des missions d'encadrement et de surveillance des élèves, dans les collèges dont elle a la charge ; 9° Gestion des routes classées dans le domaine public routier

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

ANNEXE VIII CONTRAT TYPE DE LOCATION D'UN VÉHICULE INDUSTRIEL AVEC CONDUCTEUR POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES ANNEXE À L'ARTICLE D. 3223-1 Article 1er Objet du contrat 1.1.

LEGIARTI000028181592

—

S1000522 | Le chenal de Neyran : à l'aval de la vanne de l'aéro-club L. 2_160 | S1000532 | Le chenal de Talais : à l'aval de la vanne des Vigneaux L. 2_161 | S1000590 | Le chenal du Gua : tout le cours L. 2_162 | S1000902 | Le chenal de Richard

Article Annexe 6

—

unité de transport fluvial/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-120 Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-120 remplace, à compter du 1 er -Stop & Start pour engins automoteurs non routiers

Article Annexe III

—

. - la chaussée d'accès au parking et à la zone de contrôle est de type voirie lourde ; - les accès par le réseau routier permettent la circulation des véhicules soumis au contrôle technique, et notamment leurs poids et dimensions autorisés en circulation

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Article 7 Les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale informent au préalable les forces de sécurité de l'Etat des opérations de contrôle routier des véhicules et de constatation d'infractions qu'elles

Article 1

—

Musée Richard Anacréon. Granville. Musée Christian Dior. Saint-Lô. Musée des beaux-arts. Saint-Lô. Musée du bocage normand, ferme du bois Jugan. Saint-Michel-de-Montjoie. Musée du granit. Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

municipal ; partie du 14e arrondissement municipal située à l'est d'une ligne définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard

Article Annexe

—

Outre les dispositions du paragraphe 3.1. relatif aux plans d'eau, la voirie et les réseaux nouveaux respectent les prescriptions qui suivent : 4.2.1 Le développement de l'ensemble du réseau routier devra éviter les bouclages générateur d'un trafic automobile

Article 12

—

l'Institut national de la statistique et des études économiques, relève des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques, de la sidérurgie ou des transports routiers

LEGIARTI000050672766

—

2023_LOT3_ZN_43_05 Saint-André de Chalencon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chalencon 777021 6465376 2023_LOT3_ZN_43_05_S1 1 2023_03_63-01 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2023_LOT1_ZN_63_07 AMBERT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Richard

LEGIARTI000037790484

—

1753 Autres taxes intérieures - 466 559 000 1754 Autres droits et recettes accessoires 10 101 000 1755 Amendes et confiscations - 5 329 000 1756 Taxe générale sur les activités polluantes 140 300 000 1768 Taxe spéciale sur certains véhicules routiers

Article 1

—

Navire roulier à passagers : un navire équipé de dispositifs permettant aux véhicules routiers ou ferroviaires d'embarquer à bord et de débarquer en roulant, et transportant plus de douze passagers. 48.

Article 223 a-II-2/02

—

charger ou décharger, normalement sur le plan horizontal, des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion et/ou des marchandises [emballées ou en vrac, dans ou sur des véhicules ferroviaires ou routiers

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

frontalière entre l'Etat de l'Amapa et la région Guyane (ensemble une annexe), signées à Brasilia le 26 mars 2014 et à Paris le 28 avril 2014 et publié par le décret n° 2014-1052 du 15 septembre 2014 ; b) Accord relatif à la construction d'un pont routier

LEGIARTI000026884677

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000 402 000 000 Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Contribution au financement de l'attribution d'aides au retrait de véhicules polluants 792 1 600 000 1 600 000 Idem CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS

LEGIARTI000050672730

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local des jeunes St Laurent 892538 6614017 2021_02_39-04 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_06 Le Vernois BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 898042 6628879 2020_LOT3_ZN_39_06_S1 1 relais de la perle 898024 6629085 domaine c richard

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