n° 3 (Grand Est), trois membres pour la circonscription électorale n° 4 (Bourgogne-Franche-Comté), quatre membres pour la circonscription électorale n° 5 (Auvergne-Rhône-Alpes), trois membres pour la circonscription électorale n° 6 (Provence-Alpes-Côte

Article Annexe

—

Lees limites de lots transversales à la côte peuvent être signalées par des alignements de marques qui ne devront en aucun cas prêter à confusion avec les marques utilisées par la navigation.

Article Annexe

—

Lorsque la situation géographique du lieu ne permet pas au candidat d'effectuer les vols de voyage seul à bord requis ci-dessus, sans survols maritimes qui l'entraîneraient à plus de 10 milles marins de la côte la plus proche ou sans survols de régions

Article Français (suite)

—

. : Le Vagabond de la côte (traduit de l'anglais) Weulersse, O.: Le Chevalier au bouclier vert Zei, A.: Le Tigre dans la vitrine (traduit du grec) Zitelman, A.: Hypatia (traduit de l'allemand) Romans épistolaires Caban, G.: Je t'écris, j'écris Cleary

Article Annexe

—

Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique de production et de conditionnement de la figue d'appellation Figue de Solliès se situe dans le département du Var, dans le sud-est de la France, au sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article 125

—

Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Normandie 10 651 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine 23 742 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte

Article ANNEXE

—

13) : 5 novembre 1993 : 5 000 000 : : Calvados (14) : 20 décembre 1993 : 5 000 : : Charente-Maritime : 13 décembre 1993 : 50 000 : : Corse-du-Sud (2A) : 3 décembre 1993 : 500 000 : : Côtes-d'Armor

Article (suite)

—

des forces aériennes, le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air, le commandant du centre d'expériences aériennes militaires, le commandant des forces aériennes de la gendarmerie nationale, le directeur de la direction nationale garde-côtes

LEGIARTI000028325484

—

Cartel (inclus) jusqu'à l'Hérault CO _ 17 _ 08 Hérault L 2 _ 347 L'Hérault du pont du Diable à la mer CO _ 17 _ 12 Orb L 2 _ 349 L'Orb de l'amont du seuil de Gaston Doumergue à la mer CO _ 17 _ 17 Tech et affluents Côte

LEGIARTI000034461330

—

BEDARIEUX Montpellier 0340837A Collège Jean Bene PEZENAS Montpellier 0341364Y Collège Gérard Philippe MONTPELLIER Montpellier 0480607Z Collège Bourillon MENDE Montpellier 0660521H Collège Pablo Casals CABESTANY Montpellier 0660648W Collège La Côte

Article Annexe 1

—

Humbécourt ; 52246 Humes-Jorquenay ; 52247 Illoud ; 52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52300 Magneux ; 52302 Maizières ; 52304 Malaincourt-sur-Meuse ; 52305 Mandres-la-Côte

LEGIARTI000050672730

—

6526187 2021_02_74-10 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2021_LOT1_ZN_74_10 SAINT-GERVAIS-LES-BAINS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point1 990637 6536248 2021_LOT1_ZN_74_10_S1 1 Point4 991334 6536397 2021_02_21-01 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or

Article Annexe 1

—

Humbécourt ; 52246 Humes-Jorquenay ; 52247 Illoud ; 52248 Is-en-Bassigny ; 52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52253 Juzennecourt ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52288 Lezéville ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52305 Mandres-la-Côte

Article Annexe II

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193 16 839 144 477 FR000000000000130 SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE SOCIETE LAITIERE DU PAYS D'AUGE 16 815 20 654 20 285 19 911 19 534 19 153 18 768 18 381 153 501 FR000000000000131 CHRU de Caen Chaufferie CHRU Côte

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