CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372216cd580146773fa1e0
8 mars 1994
Bézard, président, Mme Clavery, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.
613722adcd580146773fffed
4 juin 1996
Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.
61372249cd580146773fbb93
14 juin 1994
Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Célice
61372252cd580146773fc032
15 novembre 1994
Canivet, conseiller rapporteur, M.
cr
61372525cd5801467741b57f
1 octobre 1991
Zambeaux conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Alphand conseiller rapporteur, MM.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110784
6 décembre 2023
Mornet, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Ben Belkacem, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
civ3
613723b7cd5801467740d46e
13 décembre 2000
Peyrat, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.
ECLI:FR:CCASS:2019:C100082
23 janvier 2019
B..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12181
16 juillet 2010
Bloch, conseiller rapporteur Arrêt n° 12181 -P+B Pourvoi n° U 09-88.580 LA COUR DE CASSATION a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formée par mémoire spécial
ECLI:FR:CCASS:2022:C100678
21 septembre 2022
Chauvin, président, Mme Beauvois, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président
ECLI:FR:CCASS:2022:C100081
26 janvier 2022
Chauvin, président, Mme Antoine, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10091
12 février 2025
Alt, conseiller rapporteur, M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210316
4 juin 2020
doyen faisant fonction de président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2020:C210274
28 mai 2020
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Taillandier-Thomas, conseiller rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, et Mme Szirek, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour
ECLI:FR:CCASS:2021:C100088
27 janvier 2021
Acquaviva, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
ECLI:FR:CCASS:2020:C210750
1 octobre 2020
Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur
other
ECLI:FR:CCASS:2021:AV15010
7 juillet 2021
Cathala, président, Mme Capitaine, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen, MM. Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Gilibert, conseillers, M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210339
10 juin 2021
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mai 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur
613721c4cd580146773f70c9
18 novembre 1992
Michel X... et tendant au renvoi d'une affaire l'opposant à la société REVMURSOL et pendante devant la chambre sociale de la cour d'appel d'Angers ; Vu les désignations d'un conseiller rapporteur en
ECLI:FR:CCASS:2021:C210582
4 novembre 2021
Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Maunand, conseiller
Page 53 sur 59503