Elle conclut au rejet de la demande subsidiaire en l'absence de tout élément sérieux permettant de caractériser la lésion dont le vendeur se prétend victime, ainsi qu'au rejet de sa demande en réparation

constatant, sur la demande subsidiaire fondée sur les articles 1641 et 1648 du Code civil, que le bref délai a commencé à courir le jour de la délivrance du camion soit le 24 septembre 1998, et que l'action

Pour ce qui concerne leur demande subsidiaire tenant au non respect des critères de l'ordre des licenciements, ils font valoir que l'employeur ne démontre pas les avoir tous respectés, de sorte qu'ils

Par ailleurs, la demande subsidiaire de Mme [Z] de voir désigner le conseil de prud'hommes de Bayonne à défaut de celui de Pau n'est pas irrecevable comme nouvelle puisqu'en première instance ainsi qu'il

La société RBS conclut au débouté de la demande principale et de la demande subsidiaire et réclame reconventionnellement la somme de 7000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile

demandes, subsidiairement que les frais de consignation d’expertise soient à sa charge exclusive, et portent à 8 000 euros leur demande sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ;

à lui opposer les moyens opposables au préteur, - DEBOUTER Madame [G] [T] de sa demande subsidiaire de limitation de sa condamnation à la somme de 27.000,00 €, - CONDAMNER solidairement Madame [G] [T]

M. et Mme [P] [H] font grief à l'arrêt de confirmer le jugement du 2 octobre 2018 du tribunal de grande instance de Bastia et de les débouter de leurs demandes subsidiaires formées en cause d'appel, alors

d'annulation de la délibération du 1er décembre 2017 ayant désigné un expert et de sa demande subsidiaire de réduction du périmètre de l'expertise, alors, selon le moyen : 1°/ que le risque grave doit

de dommages et intérêts pour résistance abusive, - débouté la société Eco'peinture de sa demande subsidiaire de paiement de 27 000 euros pour l'achat de nouvelles peintures, - condamné la société Eco'peinture

Monsieur et Madame [H] [G] et [F] , représentés par leur Conseil, ont maintenu leur requête en indiquant qu’ils avaient formulé à l’audience en demande subsidiaire de prononcer de la résiliation.

Débouter la société AXIOME de sa demande.

[G] [V] de ses demandes, Subsidiairement, - limiter l'exécution provisoire du jugement du juge des loyers commerciaux qui a: 'Fixé le loyer du bail renouvelé au 1er octobre 2011 des locaux situés [

-M..., ès qualités, Le moyen reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR dit n'y avoir lieu à statuer sur la demande subsidiaire de la société Ceram Hyd ; AUX MOTIFS QUE « la Cour faisant partiellement droit

Z..., la cour d'appel n'aurait pu, sans violer les articles 4 et 5 du nouveau Code de procédure civile, faire droit à sa demande subsidiaire contre M.

Le jugement sera en conséquence confirmé en toutes ses dispositions ; y ajoutant, il convient de rejeter la demande subsidiaire.    

À l'audience, le GFA de KTL et l'EARL [R] [S] ajoutent une demande subsidiaire d'arrêt de l'exécution provisoire jusqu'au 1er décembre 2025, afin de leur permettre de faire la récolte.

Mme [M] a formé un appel incident du jugement en ce qu'il a déclaré ses demandes subsidiaires sans objet et l'a déboutée de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M.

la cassation du chef de dispositif rejetant sa demande subsidiaire d'expertise, qui s'y rattache par un lien de dépendance nécessaire.

dans sa demande subsidiaire sur ce point ; que le jugement entrepris sera infirmé à cet égard ; Que Monsieur J... sera par contre débouté de sa demande au titre des congés payés afférents, l'indemnité