Schmiedetechnik GmbH Défendeur : la société Trefimétaux et autres Requête n° : 948/23 Ordonnance n° : 90789 du 5 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Generali

Sur la garantie par la SA Generali IARD : La SARL Etablissements Virelegoux a souscrit un contrat de responsabilité civile auprès de la SA Generali IARD.

délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRÊT DU 23 JUIN 2015 (n° 2015/ , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

de l'article 700 du Code de procédure civile ; Vu les conclusions du 8 octobre 2013 de la société Generali Assicurazioni Generali Spa, dans lesquelles elle demande à la Cour de réformer le jugement

GENERALI aux entiers dépens, avec distraction au profit de son avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile

N° 47 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL CONCEPT REPAIR O [G] SARL H2R SAS M8 CAPITAL / Ste GENERALI IARD ROLEGENERAL : N° 2024 002306 ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JUILLET

Déclare communes et opposables aux sociétés GENERALI et QBE EUROPE SA/[R] les opérations d'expertise judiciaire confiée à M.

Le dossier a été communiqué au procureur général.

Bill Y..., domicilié [...] , 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Papeete, domicilié en son parquet général,[...] , défendeurs à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° Q 16-24.756

antérieure : La société anonyme (SA) Dalkia et la SA Résonor ont demandé au tribunal administratif de Lille, d’une part, de condamner, in solidum, la métropole européenne de Lille (MEL) et la compagnie Generali

[Z] [L] [H] et Mme [G] [X] [I] de l'ensemble de leurs demandes ; - déboutant la SA GENERALI IARD de l'ensemble de ses demandes ; - condamnant la SA GENERALI IARD ainsi que M.

R.G : 01/00446 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 09 octobre 2000 RG N°199715496 SARL MANPOWER FRANCE AXA CORPORATE SOLUTIONS D'ASSURANCES C/ GENERALI FRANCE ASSURANCES CRAM - CAISSE

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

La société Generali Vie déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple, rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Le désistement de la société Generali Iard est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2023, la SC Generali Logistique, représentée par Me Fernandes, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement d’un

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 et 14 novembre 2023, la SC Generali Logistique, représentée par Me Fernandes, demande au tribunal : 1°) de prononcer le

Vu l'absence de paiement du droit prévu aux termes de l'article 1635 bis P du code général des impôts par la société Romy.

SEITA, la société Generali a assigné en dommages-intérêts la société Ziegler qui a appelé en garantie la société Riand ; Attendu que la société Generali fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande

GENERALI DOMMAGESEL GHAMOUCHE C/ Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 07 MARS 2006 APPELANTS :S.A.