26 104 20 241 Indre 64 695 52 726 Indre-et-Loire 98 876 78 913 Isère 385 656 267 028 Jura 105 753 89 224 Landes 39 241 27 241 Loir-et-Cher 33 753 24 444 Loire 248 715 185 417 Loire-Atlantique 73 029 30 322 Loiret 226 852 174 041 Lot

Article Annexe

—

87 352 71 192 Indre-et-Loire 0 0 Isère 655 349 453 764 Jura 524 887 442 847 Landes 106 409 73 869 Loir-et-Cher 153 411 111 101 Loire 836 433 623 561 Haute-Loire 716 714 537 464 Loire-Atlantique 0 0 Loiret 26 359 20 223 Lot

LEGIARTI000026274253

—

préchargement est interdite. 2° Critères de recyclage liés au comportement à la lixiviation : Le comportement à la lixiviation est évalué sur la base des résultats d'un essai de lixiviation mené conformément à la norme NF EN 12457-2 sur un échantillon du lot

Article L3332-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 07

Code général des collectivités territoriales

Ille-et-Vilaine 1,895 8 Indre 0,321 2 Indre-et-Loire 0,425 5 Isère 3,203 0 Jura 0,606 1 Landes 0,897 4 Loir-et-Cher 0,444 3 Loire 1,726 9 Haute-Loire 0,549 8 Loire-Atlantique 1,684 3 Loiret 0,000 0 Lot

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Lot, Cahors (Lot), et 12 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Lot-et-Garonne, Agent (Lot-et-Garonne), et 35 caisses locales.

Article Annexe II

—

L'établissement regroupe éventuellement plusieurs bâtiments contigus ou non et, le cas échéant, les parcours associés ; c) Atelier : un bâtiment ou une volière, associé ou non à un parcours ; e) Lot d'oiseaux : un ensemble d'oiseaux de même espèce et

LEGIARTI000049404388

—

Atlantique 9444 CCD des exploitations maraîchères Loire Atlantique 9451 CCD des exploitations polyculture élevage Loiret 9452 CCD des CUMA Loiret 9456 CCD des exploitations cultures spécialisées Loiret 9461 CCD des exploitations agricoles Lot

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

P pourra, jusqu'à l'expiration de ce délai, exiger que les terrains lui soient rétrocédés ou soient vendus à un acquéreur désigné ou agréé par lui.

Article 2

—

Le service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion Dordogne Lot-et-Garonne Agen assure les missions suivantes : - une permanence éducative dans les tribunaux judiciaires pourvus d'un tribunal pour enfants, qui consiste à accueillir et informer

Article 2

—

Les références en seront détaillées sur la facture (marque, fabricant, numéro de lot...).

Article Annexe

—

Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques (Région Aquitaine). Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne (Région Bourgogne). Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne (Région Champagne-Ardenne). Corse-du-Sud, Haute-Corse (Région Corse).

Article 68-1

—

en pièces de monnaie, en jetons, par l'émission d'un ticket faisant apparaître le montant du gain, en unités électroniques créditant la carte de paiement ou tout autre système monétique agréé, soit indirectement en caisse, lorsqu'il s'agit de gros lots

Article Annexe

—

Il prend en compte les critères liés au respect de la performance énergétique des bâtiments et assure la gestion des interfaces techniques avec les autres lots. Il met en place des procédures de contrôle et d'autocontrôle.

Article R1245-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 00

Code de la santé publique

La liste de ces codes de produits figure sur un registre informatisé hébergé par la Commission européenne ; b) Le numéro de sous-lot ; c) La date de péremption de l'utilisation des tissus et des cellules ; 4° Libération pour mise en circulation : a) Soit

Article D666-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 70

Code rural (nouveau)

Il s'engage à permettre aux agents habilités en vertu de l'article R. 622-6 le libre accès à ses magasins de stockage, à tenir une comptabilité matière par magasin et à différencier physiquement les lots dans les magasins stockant des céréales détenues

Article R5121-138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

Code de la santé publique

prévu pour indiquer la posologie prescrite ; 6° Une mise en garde spéciale selon laquelle ce médicament doit être tenu hors de la portée et de la vue des enfants ; 7° Une mise en garde spéciale, si elle s'impose pour ce médicament ; 8° Le numéro du lot

Article 302 bis WA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 14

Code général des impôts

Un montant maximum par lot est fixé pour certaines espèces dans la limite de 50 € ; Un arrêté conjoint du ministre chargé du budget et du ministre chargé de l'agriculture fixe les taux de la redevance.

Article R4311-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

L'infirmier ou l'infirmière inscrit dans le carnet de santé ou le carnet de vaccination et le dossier médical partagé de la personne vaccinée ses nom et prénom d'exercice, la dénomination du vaccin administré, la date de son administration et son numéro de lot

Article Annexe I

—

Indre-et-Loire Eb H 2 38 Isère Ec H 1 39 Jura Ec H 1 40 Landes Ec H 2 41 Loir-et-Cher Eb H 2 42 Loire Ec H 1 43 Haute-Loire Ec H 1 44 Loire-Atlantique Eb H 2 45 Loiret Eb H 1 46 Lot

LEGIARTI000023220966

—

Indre-et-Loire 1 100 750 350 38 Isère 300 100 200 39 Jura 550 200 350 40 Landes 400 0 400 41 Loir-et-Cher 1 780 1 500 280 42 Loire 1 500 1 400 100 43 Haute-Loire 250 0 250 44 Loire-Atlantique 1 200 1 100 100 45 Loiret 1 850 1 400 450 46 Lot

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