Ce tarif, applicable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011, est le suivant : (en €) (en € / MWh) de capacité journalière (en € / MWh / j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires de

Article Annexe II

—

Section économie et gestion (En vigueur à la session 2012 des concours) Les candidats à l'agrégation interne d'économie et gestion ont le choix entre cinq options : - option A : administration et ressources humaines ; - option B : finance et contrôle

Article 1

—

Le cas échéant, une copie certifiée conforme du brevet d'études professionnelles agricoles (option Cynégétique).

LEGIARTI000038634922

—

vente d'animaux appartenant aux espèces ou aux groupes zoologiques (1) suivants : Invertébrés Cnidaires Le requérant a satisfait aux épreuves E5 sciences appliquées et technologie et E7 pratiques professionnelles du baccalauréat professionnel option

Article Annexe IV

—

Modalités d'évaluation - une situation d'évaluation 1 (SE1) évaluée par un enseignant de biotechnologies option santé-environnement (BSE) à partir des performances indiquées dans la grille de certification des compétences en sauvetage secourisme du travail

Article 12

—

La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodeur fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option aux concours ou examens normaux d'accès aux emplois d'agent de bureau dactylographe, d'agent d'enquête et d'employé de bibliothèque ou de concours ou

Article 10

—

directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique de 1re catégorie et le concours interne, spécialité Musique, Danse et Art dramatique, de recrutement des directeurs d'établissements territoriaux de 2e catégorie comprennent trois options

Article 7

—

formation du demandeur porte sur des matières substantiellement différentes de celles qui figurent au programme du diplôme d'Etat de professeur de danse ; 2° Lorsque la formation réglementée dans l'Etat d'origine ne comprend pas une ou plusieurs des options

Article 7

—

Les tuteurs : Les tuteurs doivent être titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ hockey sur glace ” ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option

LEGIARTI000029668977

—

. - Les spécificités du secrétariat médical en hôpital (9 jours ou 63 heures dont deux jours ou 14 heures en option) 1.

Article 223 WN quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 40

Code général des impôts

entité constitutive a l'obligation ou l'autorisation d'ajuster la base de ses actifs et le montant de ses passifs à leur juste valeur à des fins fiscales dans l'Etat ou le territoire où elle est située, l'entité constitutive déclarante peut exercer une option

Article Annexe IV

—

. ** Domaines ou épreuves communs aux 3 options.

Article 1 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 42 > 54

Code général des impôts, annexe II

Cette option comporte l'engagement de la société de louer les logements nus pendant une durée de neuf ans.

Article 46 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 24

Code général des impôts, annexe III

Les filiales doivent indiquer, lors de la notification de leur option et du dépôt des déclarations de résultats ultérieurs, le nom, l'adresse du siège social et le numéro d'identification de la société d'investissements immobiliers cotée ou de la société

Article 93 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 76

Code général des impôts

. - Les options en ce sens qui auraient été exercées antérieurement au 1er janvier 1996 sont réputées régulières sous réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée.

Article 238 bis K

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 55

Code général des impôts

cause sont détenus par une société exerçant une activité agricole créée avant le 1er janvier 1997 ou un groupement d'exploitation en commun mentionné à l'article 71 qui relèvent de l'impôt sur le revenu selon le régime prévu à l'article 64 bis ou, sur option

Article R5311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 40

Code de la santé publique

L'agence procède à l'évaluation scientifique de toutes les informations pour examiner les options permettant de prévenir les risques ou les réduire et, le cas échéant, pour prendre des mesures appropriées.

Article D631-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 33 > 07

Code de l'éducation

Le diplôme comporte deux options : 1° Biologie polyvalente ; 2° Biologie orientée vers une spécialisation.

Article Annexe I

—

OPTION BIJOUTERIE JOAILLERIE Fonctions Tâches principales Capacités Compétences terminales communes Compétences spécifiques F1 Analyse technique et esthétique T1 - Prendre en charge le projet C1 Analyser, s'informer

Article 10

—

S'ils obtiennent effectivement la nationalité française entre ces deux dates, ils ne pourront concourir qu'au titre de l'une des filières et options offertes aux candidats français, sous réserve de remplir les conditions fixées à l'article 3 du décret

Page 53 · 1 505 résultats

← Précédent Suivant →