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1 207 résultats pour « Babert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261b5372bffe825630c9

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Ils précisent que le batelier a serré sur tribord ayant reçu un écho sur l'avant bâbord laissant supposer la présence d'un bateau (l'expert a établi depuis qu'il s'agissait d'un panneau métallique sur

Source officielle

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CA

1ère Chambre

662b43aefe254500083147ae

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

anodique et d'une perforation, la durite alimentation en carburant qui est usée et qui ne comporte pas de collier, la durite entre la calotte du collecteur et le thermostat qui est percée et le côté babord

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6618cefb7935f50008be408d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

jour de retard , la cour d'appel se réservant la faculté de liquider l'astreinte , la destruction devant se faire en présence d'un huissier de la SELARL Bellanger&Richard ou de la SCP Ketels Haudiquet Baderot

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686834254965b5d9df322a8f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

heures à midi et de 14 heures à 16 heures, dans le courant des trois semaines qui précéderont la date de l’audience d’adjudication qui sera fixée ; -désigner pour faire visiter l’immeuble, la SCP KETELS BADEROT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ef6fc77985d82da296f82b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

facturée pour un montant de 840,24 ' et qu'il a été constaté la présence d'une infiltration d'eau sur le moteur tribord malgré les travaux effectués et la nécessité de réviser de nouveau le moteur bâbord

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a752fcdc6046d4774d3c2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

02 Février 2022 RG : F 20/00255 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 29 MAI 2026 APPELANTE : Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Audrey BABORIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856db

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

A la suite d'un choc avec le chalutier la passerelle bâbord d'accorage du slip-way a été endommagée et déformée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cc0

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

SOCIÉTÉ FÉCAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.F.E.E), ayant son siège ZI de Babeuf - Saint-Léonard 76400 FÉCAMP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d68

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

SOCIÉTÉ FÉCAMPOISE D'ENTREPRISES ELECTRIQUES (S.F.E.E), ayant son siège ZI de Babeuf - Saint-Léonard 76400 FÉCAMP prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Représentée par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da5

Appel

7 février 2006

7 février 2006

Y... 41 Grande Rue 10700 VAUPOISSON COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BABEAU VERRY LINVAL, avocat au barreau de TROYES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Bernard Y... ... 10250 MUSSY SUR SEINE Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BABEAU-VERRY-LINVAL, avocats au barreau de

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2101777_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

en rive gauche par la présence d'embarcation de pêche avec de nombreuses bouées de corps mort alignées sur une largeur de 5 mètres et un rétrécissement en rive droite causé par la présence de bouées bâbord

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03099

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Transports a indiqué qu'il "n'est un secret pour personne dans le milieu du BTP, que la propriété Y... est une décharge" ; que Mme H..., policier municipal, a constaté lors de diverses surveillances un ballet

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2023:110

droit européen

8 mars 2023

8 mars 2023

#Non-contractual liability – Competition – Agreements, decisions and concerted practices – Market for car battery recycling – Decision finding an infringement of Article 101 TFEU – Judgment partially annulling

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01695

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

stupéfiants, prononce par les motifs repris au moyens ; Attendu qu'en statuant ainsi, dès lors que les allers et retours des différents protagonistes, les transactions et la présence de clients porteurs de barrettes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC001590507

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Bakery Collective Agreement (Колективен договор на мелничко-пекарската индустрија) of 1994 Sections 131, 133 and 134 of the Bakery Collective Agreement provided for and specified the amount for annual-leave

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0320DEC001845007

Admin. suprême

20 mars 2012

20 mars 2012

    In his written comments the applicant explained that he had been convicted of employing illegal Turkish bakers in his bakery.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01137

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

chargement… s'est effondrée et partiellement désarrimée lorsque les conditions atmosphériques se sont dégradées, ce qui a fortuitement coïncidé avec l'avarie du moteur » et que « le piston du cylindre 5 babord

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0908JUD003589816

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

was serving a prison sentence because he had raped her, [and] that he had threatened, through some aunts, to kill her if he were to see her, which is why she immediately ran to the basement of the bakery

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa8b

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

.; que l'expert y a répondu implicitement en indiquant que tant le remplissage du réservoir babord que l'installation électrique bricolée n'étaient pas conformes aux normes ; que l'expertise était parfaitement

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