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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e33fde28ee4207110e3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages », en classe 31 ; - « Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007686978

Admin. suprême

27 mai 1983

27 mai 1983

l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, en date du 7 janvier 1977, les épreuves du certificat d'aptitude professionnelle d'esthéticien-cosméticien comportent une épreuve pratique de " manucurie-beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO00395

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

texte que les dispositions de l'article L. 981-10 du code du travail sont applicables au contrat de qualification adulte ; Attendu que Mme X... a été engagée par Mme Y..., exploitant un institut de beauté

Source officielle
CC

civ1

607943529ba5988459c41f74

Cassation

24 mai 1976

24 mai 1976

A, EN EXECUTION DE QUATRE CONTRATS DU 20 MARS 1963, FOURNI A LA SOCIETE CULTURE, ARTS ET LOISIRS (CAL) QUATRE ETUDES QUI DEVAIENT CONSTITUER POUR CETTE SOCIETE DES DOCUMENTS DE BASE POUR LE VOLUME "BEAUTE

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f38b

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

articles L. 122-6 et L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que selon l'arrêt attaqué, Mlle X... a été engagée le 26 septembre 1995 en qualité d'esthéticienne par Mme Y... exploitant un institut de beauté

Source officielle
CC

comm

61372484cd5801467741628c

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

sous le n° 93 475 878, pour désigner divers produits et services en classes 3, 5, 29 à 32 ; que la société l'Oréal, qui exerce ses activités dans le domaine des parfums, cosmétiques et produits de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10442

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[E] [D], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Art et terroirs, enseigne l'Ile de Beauté-Via Corsica, 2°/ à l'UNEDIC délégation AGS CGEA de [Localité 4], dont

Source officielle
CC

comm

6137250ccd5801467741a86c

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

novembre 1978 et enregistrée sous le n° 1 494 861, et la marque dénominative Sisley, déposée le 23 mars 1982, enregistrée sous le n° 1 199 308 ; qu'elle commercialise sous ces marques des produits de beauté

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69eb2c8ecdc6046d475b5596

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

1973 à [Localité 1] (16), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérante de SOYA 172 (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 839 417 532, Soins de beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3f249cdc6046d47ba9dfd

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et exerce une activité de: Fabrication, achat, conditionnement et distribution en gros ou au détail par tous moyens de tous produits cosmétiques et de tous produits et accessoires se rapportant à la beauté

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a117acdcdc6046d47aaba6b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

ACHAT ET VENTE DE TOUS PRODUITS ET ACCESSOIRES EN RAPPORT AVEC LE DOMAINE DE LA BEAUTE DONT LE SIEGE SOCIAL EST [Adresse 1] - RCS ALENCON 991 679 135 - A FAIT AU GREFFE DE CE TRIBUNAL LA DEMANDE D'OUVERTURE

Source officielle
TA

1ère chambre - JU

DTA_2303466_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l’année 2023 à raison d’un immeuble situé au 178 boulevard de la Côte de Beauté

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01236_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... pour l’édification d’un bâtiment composé d’un centre de beauté et d’un spa sur un terrain sis dans la zone d’aménagement concerté « Espace Meilbourg », ainsi que la décision implicite de rejet de

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

colorant; Contenance 30 ml ;" "Crème au camphre chauffante et relaxante appliquer en massage pour la décontraction musculaire ; interdit aux enfants de moins de 30 mois ; soins hygiène beauté

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2587c1ccb0008628c27

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

LES FERMES DE [Localité 10], dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Rafia BOUGHANMI

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007691933

Admin. suprême

16 novembre 1983

16 novembre 1983

LA DECISION PAR LAQUELLE ONT ETE CONFIRMEES DES OPPOSITIONS EMISES A L'OUVERTURE, PAR ELLE, D'UNE ECOLE TECHNIQUE PRIVEE D'ESTHETIQUE ET DE MANUCURIE DANS LE BATIMENT OU ELLE EXPLOITE UN INSTITUT DE BEAUTE

Source officielle
CC

comm

6079d35b9ba5988459c5880d

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

1 232 275 le 5 avril 1983, et Visa enregistrée sous le numéro 1 311 392 le 3 juin 1985 ; que la société Editions Jibena (société Jibena) est titulaire des marques Visa pour le Muscle, Visa pour la Beauté

Source officielle
CC

soc

6079b1169ba5988459c5121d

Cassation

15 juillet 1987

15 juillet 1987

relevé que la commission de la branche des arts graphiques et plastiques avait émis à deux reprises un avis défavorable, la cour d'appel ne pouvait se livrer elle-même à un examen approfondi de la beauté

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00f4bcdc6046d4725e27c

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00199 / Procédure n° 2025J00008 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de Mme [S] [M] [Adresse 1] Activité : Soins de beauté

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00

6a0e66c3cdc6046d4760fe73

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique DH IDF [Adresse 1] Activité : La vente au détail de produits de bien-être, beauté

Source officielle

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