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X... a eu un parcours professionnel varié et atypique (paysagiste, moniteur d'équitation, ayant travaillé dans l'agriculture en « bio-dynamie », puis créateur d'entreprise ; qu'il a été marié deux fois

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termes de prévention et de traitement des conséquences de la crise sanitaire", ce qui était établi par un communiqué de presse du 25 août 2020, dans lequel elle "faisait part de la certification RINA BIO

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charge de la commune de Bidos la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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, demeurant ... à Ares (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de la banque internationale pour l'Afrique Occidentale (BIAO

si la SARL SOBATRA est adhérente à une organisation professionnelle employeur signataire de l'accord BINO

fixé à la somme de 1.000,00 € divisé en 100 actions de 10,00 € de valeur nominale chacune et réparties comme suit : Par acte sous seing privé en date du 11 Juin 2019, la Société GR TEX TP a, par le biais

date du 26 février 2009, dite prime BINO.

: 2024 002524 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION DU 22/01/2025 Demandeur (s) : SAS TEMPORIS B19 [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : SELARL BIAIS

Concomitamment, la société BIBO FILMS lui a cédé en garantie l'intégralité des sommes TTC à provenir de tout financement obtenu pour la préparation et/ou la production du film « UN MONSTRE À PARIS ».

. à un indice 125, rétroactivement au 1er janvier 2013, à lui payer en conséquence la somme correspondant au rappel de salaire depuis cette date, outre un rappel de rémunération au titre de la prime BINO

respectif de 300 000 et 720 000 francs ; que ces avances ont été accordées sans contrepartie, en l'absence de perception d'intérêts qui n'ont même pas été comptabilisés jusqu'en 1995" ; "que, "par le biais

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société Bigo

Requête de la société Biro et Fils, tendant à : 1° l'annulation du jugement du 30 juin 1982 du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande dirigée contre la décision en date du 23 juillet 1981

Arnaud X..., demeurant Tour Biao, appt. 11-1, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ladite ordonnance et, pour être fait droit, les renvoie devant le président du tribunal de grande instance d'Annecy ; Condamne la société BIAO