Débouchés et évolutions de carrière L'accès à ces emplois, précédé d'une expérience dans l'entraînement sportif et d'une pratique personnelle de la discipline, correspond pour certains professionnels à l'aboutissement de la carrière.

LEGIARTI000049782878

—

Les points gratuits au titre de la reconstitution de carrière, attribués sous les conditions précisées au 4 de l'annexe 1 du présent règlement. 5.

LEGIARTI000047690031

—

Carrière, Larix × eurolepis A. Henry, Pseudotsuga menziesii (Mirb.)

Article 1

—

Adjoint au chef du service de documentation A 1 50 Chef de bureau chargé de l'achat public A 1 50 Chef de bureau chargé de la gestion administrative des personnels A 1 50 Chef de la section affectation et carrières

Article 6

—

Elle ne peut être attribuée qu'une fois au cours de la carrière des intéressés.

Article R333-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 17 > 23

Code de l'environnement

protection et d'aménagement des espaces agricoles et naturels périurbains prévu à l'article L. 113-21 du code de l'urbanisme ; 3° Le plan de protection de l'atmosphère prévu à l'article L. 222-4 ; 4° Le schéma départemental et le schéma régional des carrières

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

-vie professionnelle : profession, code de la catégorie socioprofessionnelle, code de la nature d'activité, situation par rapport à l'emploi, raison sociale de l'employeur, téléphone au travail, fonction élective, immunité, pour les militaires de carrière

Article ANNEXE 6

—

limite de la parcelle section AZ 98 ; - limite de la parcelle section AZ 98 jusqu'au chemin Cailly ; - chemin Cailly jusqu'à la rue Pierre-Curie ; - rue Pierre-Curie jusqu'à la rue Coupat ; - rue Coupat jusqu'à la voie communale n° 25 dite chemin des Carrières

Article Annexe

—

L'avertissement et le blâme ; 32° Exclusion temporaire et déplacement d'office d'un fonctionnaire stagiaire ; 33° Mise en congé sans traitement d'un fonctionnaire stagiaire ; 34° Prolongation ou renouvellement de séjour outre-mer ; 35° Reconstitution de carrière

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

installations classées. 13° Dans les cas mentionnés au dernier alinéa de l'article L. 181-9, la délibération ou l'acte formalisant la procédure d'évolution du plan local d'urbanisme, du document en tenant lieu ou de la carte communale ; 14° Pour les carrières

Article 1

—

; 2° Il assure : a) La police et la gestion de la chasse et de la pêche en eau douce ; b) La protection, la police et la gestion des eaux ; c) En liaison avec les ministres intéressés, la police des installations classées et de l'exploitation des carrières

Article Annexe

—

Code ROME : F 1302-Conduite d'engins de terrassement et de carrière.

Article Annexe 4

—

SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine. SIE 15e Necker Paris-Sud SIE Paris 5e arrondissement. SIE 13e La Gare. SIE 14e Alésia. SIE 6e Odéon.

LEGIARTI000028663378

—

Variante 2 (pour les carrières) : la remise en état du site après exploitation ; Variante 3 (pour les installations figurant sur la liste prévue à l'article L. 515-8 du code de l'environnement) : a) La surveillance et le maintien en sécurité de l'installation

Article 2

—

-En matière de déroulement de carrière 1° Avancement d'échelon. 2° Attribution de la nouvelle bonification indiciaire. 3° Mise en cessation progressive d'activité. 4° Instruction des demandes de validation pour la retraite des services de non-titulaires

Article D161-2-1-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 92

Code de la sécurité sociale

réglementairement obligatoires ; 3° De répondre aux questions de l'assuré relatives aux droits qu'il a pu constituer dans les régimes de retraite légalement obligatoires et aux perspectives d'évolution de ces droits, compte tenu des choix et aléas de carrière

Article Annexe II (suite 1)

—

Saint-Fons FR000000000000419 EDILIANS EDILIANS Site de Ste Foy l'Argentière FR000000000000422 Vaulx-en-Velin Villeurbanne Energies Chaufferie urbaine de Vaulx-en-Velin FR000000000000423 Carrière

LEGIARTI000028343148

—

Econome 370 - 560 Gestionnaire adjoint 418 - 533 Adjoint des services économiques 298 - 474 A compter du 1er août 1992 C - ÉTABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE Trésorier général des invalides 885 (a) La carrière

Article 1

—

spa336 315n5 ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières

Article Annexe I

—

SEI EDF SEI Centrale de Lucciana FR000000000001108 EDF SEI CENTRALE DE JARRY SUD FR000000000001110 EDF SEI CENTRALE DE SAINT-MARTIN FR000000000001111 SCITE ENERGIES ANTILLES FR000000000001114 EDF SEI EDF Pointe des Carrières

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