du Montgardé Aubergenville 78 Centre hospitalier de Versailles, site d'André Mignot Le Chesnay 78 Centre hospitalier des Courses Maisons-Laffitte 78 Polyclinique de la région mantaise Mantes-la-Jolie 78 Centre hospitalier François

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

techniquement admissible et la masse à vide est égal ou supérieur à 3 ; 5.2.2.

Article Annexe 5 nonies

—

Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la carnitine libre (C0) à partir de sang déposé sur buvard.

Article 221-VI/05

—

notamment en ce qui concerne les dispositifs d'assujettissement à bord de tels navires et sur les engins de transport, et en ce qui concerne la résistance des points de fixation et des saisines. 5 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse

Article 42

—

Le chargement en chute libre de la première cartouche, d'une masse maximale de 10 kg, destinée à venir en contact avec une charge-amorce est autorisé lorsque cette charge-amorce est constituée : - soit par un bousteur ; - soit par une cartouche d'explosif

Article 2

—

Chez les femelles, de la vulve et de ses muscles annexes, de la mamelle et de la masse graisseuse mammaire ; 5.

Article 233-4.01

—

En règle générale, on doit prendre pour la masse moyenne d'un occupant, la valeur de 75 kg.

Article Annexe III

—

Plan de masse à l'échelle des installations avec implantation des prises de terre et des canalisations électriques enterrées ; 3. Cahier des prescriptions techniques ayant permis la réalisation des installations ; 4.

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

A cet effet, l'autorisation peut notamment limiter le gabarit, la masse, le niveau sonore et la vitesse de progression des engins de convoyage et leur imposer des dispositifs de signalisation et d'avertissement sonore appropriés.

Article 7

—

conditions et selon les seuils fixés par le document prévu à l'article 10, sont soumis au visa : -les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération, à l'avancement ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article R211-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 20 > 43

Code de l'environnement

Ce programme est constitué d'une campagne annuelle de mesure de la teneur en nitrates des masses d'eau et de la collecte de toute donnée contribuant à l'identification des eaux définies aux I et II.

Article D229-37-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 92 > 04

Code de l'environnement

convoyage de l'aéronef ; g) Vol effectué exclusivement aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d'essais ou de certification d'aéronefs ou d'équipements qu'ils soient embarqués ou au sol ; h) Vol effectué par un aéronef dont la masse

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

Le règlement du schéma d'aménagement et de gestion des eaux peut : 1° Prévoir, à partir du volume disponible des masses d'eau superficielle ou souterraine situées dans une unité hydrographique ou hydrogéologique cohérente, la répartition en pourcentage

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

Code de l'éducation

Il évalue l'impact du transfert de la gestion de la masse salariale sur la situation financière des établissements concernés.

LEGIARTI000038745366

—

Classe C - Avions à turbopropulseur dont la masse maximale au décollage certiﬁée est inférieure ou égale à 5700 kg. Classe D - Avions à turboréacteur dont la masse maximale au décollage certiﬁée est inférieure ou égale à 5700 kg.

Article Annexe I

—

S'agissant des déchets issus de PMCB de la catégorie relevant du 1° du II de l'article R. 543-289 (constitués majoritairement en masse de minéraux ne contenant ni verre, ni laines minérales ou plâtre) 3.1.1.2.

Article 2

—

coefficient poids est établi sur base de la masse de la version la plus lourde du type de cet aéronef censée exister. 2.

Article 6

—

Plusieurs véhicules ayant des caractéristiques voisines en ce qui concerne les données relatives au calcul de la répartition des charges sur les essieux (distances entre essieux consécutifs, distances entre essieux extrêmes, masses ...) et correspondant

Article AOC "Domfront"

—

national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson, Notre-Dame-du-Touchet, Le Teilleul, Saint-Cyr-du-Bailleul, Saint-Jean-du-Corail

Article 2

—

Règles particulières : 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Saint-Jean-de-Losne, entre les P.K. 214,3 et 215,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Chalon-sur-Saône, entre les P.K. 139 et 142,5 ; 12 km/h sur la Saône dans la traversée de Mâcon

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