CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 077 résultats pour « Pierre DECLERCQ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00249_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il soutient que : - la maladie qu'il présente ne peut être regardée comme détachable du service ; - ainsi que l'ont conclu les différents experts médicaux, sa pathologie s'est déclenchée à la suite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200960

Cassation

11 juin 2015

11 juin 2015

intervenus, l'ordonnance énonce que malgré les dires de l'avocat, on ne trouve aucune convention d'honoraires conclue entre la société et Mme X..., ni même entre celle-ci et la société Cronos dans les pièces

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000235_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000559_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001776_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001023_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001260_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000263_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000265_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000266_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000268_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2000269_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2002790_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

6079b1a89ba5988459c52efa

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Jean-Pierre X... : Attendu que la société Valéo a formé un pourvoi dirigé contre vingt-huit salariés dont M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aad1

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Jean-Pierre X..., ayant demeuré Les 3 Rivières C 41, ... et demeurant actuellement "Les Antilles", avenue Rosa Luxembourg, 83500 la Seyne-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1996 par

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8c03

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Pierre Z..., demeurant ... (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de M. Dominique Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91553

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Or cette mise à pied a immédiatement déclenché une réaction très forte de la part de l'équipe qui a décidé de se mettre en grève.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19VE03054_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6789f556b7cff8efb735759b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[A], ainsi que leur pièce n°79. Sur les interventions volontaires de Mme [G], M.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7aceb032d83cfd3e6d24

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

suffisent à considérer que les objectifs permettant de déclencher le versement de la prime d'intéressement ont tous été atteints.

Source officielle

Page 54 sur 604

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

L'HEURE BLEUE, DECLERCQ, Pierre, Jean, André

SIREN 985187764Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

26/04/2024

Voir →

Créations

L'HEURE BLEUE, DECLERCQ, Pierre, Jean, André

SIREN 985187764Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

22/03/2024

Voir →

Radiations

Declercq, Pierre-Edouard

SIREN 849072376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

02/05/2021

Voir →

Créations

A DECLERCQ AUTO, DECLERCQ, Pierre-Edouard

SIREN 849072376GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

31/03/2019

Voir →

Procédures collectives

EARL VILTART, VILTART, DECLERCQ, Pierre, Sophie

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ARRAS

Autre jugement et ordonnance — Jugement constatant l'exécution du plan ; fin de mission du commissaire à l'exécution du plan : la SELURL DEPREUX, 2, square Saint-Jean Rue Saint-Aubert, 62000 Arras ; RG : 17/1

26/04/2017

Voir →