Matériels à traction animale ou mécanique, utilisés pour les usages suivants : Préparation des surfaces cultivées ; Fertilisation ; Semis et plantation ; Entretien des cultures ; Récoltes ; c. Matériels de traitement antiparasitaire ; d.

Article L6323-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 17

Code du travail

Dans les entreprises d'au moins cinquante salariés, lorsque le salarié n'a pas bénéficié, durant les six ans précédant l'entretien mentionné au II de l'article L. 6315-1, des entretiens prévus au même article L. 6315-1 et d'au moins une formation autre

Article R233-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 09

Code de justice administrative

Le sujet d'interrogation est tiré au sort par le candidat ; b) Un entretien avec le jury portant sur le parcours et la motivation du candidat et ses centres d'intérêt, à partir d'une fiche individuelle de renseignements qu'il aura préalablement remplie

Article L214-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 70

Code monétaire et financier

Pour les besoins de cette gestion, elles peuvent procéder à des travaux de toute nature dans ces immeubles, notamment les opérations afférentes à leur construction, leur rénovation, leur entretien, leur réhabilitation, leur amélioration, leur agrandissement

Article R141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 33

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Si cette justification ne peut pas être faite en raison de l'âge déjà atteint par l'enfant à l'époque où il a été pris en charge, les mêmes droits sont ouverts sur la justification de son entretien, soit jusqu'à l'âge de dix-sept ans au cas où l'enfant

Article L3211-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 94

Code de la santé publique

Pour l'établissement et la modification du programme de soins, le psychiatre de l'établissement d'accueil recueille l'avis du patient lors d'un entretien au cours duquel il donne au patient l'information prévue à l'article L. 3211-3 et l'avise des dispositions

Article D6124-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 23

Code de la santé publique

I. - Toute unité de soins critiques comprend au moins les secteurs suivants : 1° Un secteur d'accueil composé d'au moins une pièce de détente pour les proches des patients et une pièce dédiée aux entretiens entre l'équipe soignante et les familles, dans

Article A742-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 33 > 71

Code de commerce

Cet entretien vise à permettre au jury de vérifier l'expérience acquise par le stagiaire durant le stage et de s'assurer de la capacité du stagiaire à exercer les fonctions de greffiers de tribunal de commerce.

Article L1111-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 16

Code de la santé publique

Si la personne majeure le souhaite, la personne de confiance l'accompagne dans ses démarches, assiste aux entretiens médicaux afin de l'aider dans ses décisions et l'aide à la connaissance et à la compréhension de ses droits si elle rencontre des difficultés

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

développement économique, dont la participation au capital des sociétés mentionnées au 8° de l'article L. 4211-1, ainsi que soutien et participation au pilotage des pôles de compétitivité situés sur son territoire ; c) Construction, aménagement, entretien

Article Annexe

—

maximum de questionnements par les évaluateurs sur les notions plus larges de programmation et d'évaluation du processus d'entraînement : évaluation des domaines de la planification et de la programmation. 2° Production d'un document écrit suivi d'un entretien

Article Annexe III

—

. - Entretien avec le candidat (20 minutes maximum). Cet exposé est suivi d'un entretien.

LEGIARTI000028385549

—

Dépenses de gros entretien sur biens immobiliers, part non récupérable. 62. Autres services extérieurs (hors 629). 629 : voir chapitres 061 et 064 . 63 (sauf 63512).

LEGIARTI000026498432

—

Entretien des espaces naturels. Entretien des espaces verts. Sylviculture. Contrôle et diagnostic technique en agriculture. Aide agricole de production fruitière ou viticole. Aide agricole de production légumière ou végétale.

Article 45

—

La notification de la décision doit être précédée d'un entretien lorsque le contrat est susceptible d'être reconduit pour une durée indéterminée ou lorsque la durée du contrat ou de l'ensemble des contrats conclus pour répondre à un besoin permanent est

Article Annexe II

—

Entretien d'une durée de trente minutes maximum composé d'une présentation orale suivie d'échanges avec les évaluateurs : -durant la présentation orale d'une durée de quinze minutes maximum, le candidat présente les actions de formation de formateurs

Article 5-1

—

phase d'admission consiste en une épreuve orale qui débute par un exposé du candidat sur les fonctions qu'il a exercées et sur les compétences qu'il a développées depuis sa nomination dans le corps des ingénieurs d'études et qui se poursuit par un entretien

Article 2

—

Locaux renfermant des équipements techniques nécessaires au fonctionnement de la construction et accessibles uniquement aux personnes assurant leur entretien, notamment installations d'ascenseur, de ventilation, de chauffage. Garages.

Article 2

—

lesquelles il a été jugé préférable de ne pas utiliser ou emprunter les infrastructures, gaines techniques et armoires existantes ; 5° Un état détaillé des besoins d'accès à l'immeuble pour l'établissement des câbles et appareils annexes et pour leur entretien

Article 4

—

-Les épreuves d'admission consistent en : 1° Un entretien débutant par une présentation par le candidat de son expérience professionnelle.

Page 54 · 1 630 résultats

← Précédent Suivant →