En cours de formation technique conduisant aux aptitudes PE-40, la palanquée peut évoluer dans l'espace de 0 à 40 mètres, sous la responsabilité d'un enseignant de niveau 3 (E3) mentionné à l'annexe III-15 b.

Article 41

—

Le ministre chargé de l'agriculture désigne le ou les emplois à pourvoir par détachement sur proposition de chaque directeur, accompagnée de l'avis du conseil des enseignants.

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

; 2° Un membre de la profession concernée proposé par les organisations nationales des praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen ; 3° Un chirurgien-dentiste parmi les membres du personnel

Article 2

—

choisis parmi : -les directeurs académiques des services de l'éducation nationale agissant sur délégation du recteur d'académie des départements de l'académie ; -les inspecteurs de l'éducation nationale chargés de circonscription primaire ; -les enseignants-chercheurs

Article 11

—

Le jury des épreuves de sélection, nommé par le directeur de l'école, comprend : Le médecin directeur de l'enseignement ou le directeur de l'école de cadres de sages-femmes président ; Une sage-femme titulaire du diplôme de cadre sage-femme enseignant

Article Annexe III

—

L'horaire hebdomadaire (1, 5H) peut être annualisé (voir page suivante). (6) Pris en charge par deux enseignants Anglais et STI (1H par semaine). (7) Pris en charge par deux enseignants Chimie organique et STI (1H par semaine). (8) Horaire élève semaine

Article R242-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 51

Code rural (nouveau)

.) ; 5° Aux élèves des écoles vétérinaires françaises non encore pourvus du doctorat, exerçant dans les conditions fixées par les articles L. 241-6 à L. 241-12 ; 6° Aux vétérinaires enseignants des écoles nationales vétérinaires exerçant dans les cliniques

Article D312-59-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91

Code de l'action sociale et des familles

En application de l'article L. 351-1 du code de l'éducation, la rémunération de ces enseignants est prise en charge par l'Etat.

Article 6

—

Ils sont choisis, pour chacune des sections, parmi les membres du corps enseignant de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre et parmi les personnalités choisies en raison de leur compétence dans le domaine d'activité.

Article 6

—

Pour tenir compte des spécificités en matière de préparation et de recherches personnelles nécessaires à la réalisation des heures d'enseignement et en matière d'évaluation des élèves, chaque heure d'enseignement réalisée par les enseignants mentionnés

Article 10

—

qualifiées choisies notamment parmi les membres honoraires ou en activité du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, les inspecteurs ou anciens inspecteurs des services d'inspection générale ou de contrôle au sens du décret du 9 mars 2022 susvisé, ou les enseignants-chercheurs

Article 35-1

—

Cette décision intervient sur proposition du conseil des enseignants prise à la majorité absolue et après avis du conseil scientifique.

Article 1

—

Les enseignants contractuels exerçant leurs fonctions à l'Institut français du cheval et de l'équitation, à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, à l'Ecole nationale de ski de fond et de saut, à l'Ecole nationale de voile ainsi qu'à l'Institut national

Article 17

—

A l'expiration du détachement, la réintégration d'un enseignant-chercheur dans son corps d'origine et dans le même établissement s'effectue de plein droit dans les conditions fixées par les dispositions du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié

Article 4

—

représentant, président ; L'inspecteur général de l'enseignement artistique ou son représentant ; Le directeur de l'Institut national de jeunes sourds ou de l'Institut national des jeunes aveugles pour lequel le concours est ouvert, ou son suppléant ; Un enseignant

Article Annexe

—

12,00 11,37 30,00 33,00 31,70 32,50 6,25 Politique étrangère (particuliers). 4 75,00 115,00 112,60 115,00 6,30 Politique étrangère (étudiants et enseignants

Article 4

—

Il comporte un conseil scientifique, un conseil des enseignants et un conseil de l'enseignement et de la vie étudiante. Il est dirigé par un directeur général assisté d'un ou plusieurs directeurs adjoints et d'un secrétaire général.

Article 4

—

Le jury d'admission mentionné à l'article R. 631-1-3 du code de l'éducation, désigné par le président de l'université centre d'examen, comprend au moins deux enseignants titulaires relevant de chaque groupe des disciplines médicales, odontologiques, pharmaceutiques

Article 3

—

Les enseignants-chercheurs participent à l'élaboration, par leur recherche, et assurent la transmission, par leur enseignement, des connaissances au titre de la formation initiale et continue incluant, le cas échéant, l'utilisation des technologies de

Article 6

—

ministère chargé de la santé ; - un représentant de la direction des ressources humaines des ministères sociaux ; - un représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ; - un pharmacien général de santé publique ; - un enseignant

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