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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 944 résultats pour « travaux de forage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 1
CONVENTION-TYPE APPLICABLE AU SECTEUR LOCATIF INTERMÉDIAIRE PORTANT SUR UN LOGEMENT NE BÉNÉFICIANT PAS DE SUBVENTION POUR TRAVAUX
Article Annexe 2
CONVENTION-TYPE APPLICABLE AU SECTEUR LOCATIF SOCIAL PORTANT SUR UN LOGEMENT NE BÉNÉFICIANT PAS DE SUBVENTION POUR TRAVAUX
Article 1
Le titre professionnel de technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "travaux publics et manutention” est créé.
Article 4
Le programme ci-dessus défini sera réalisé en plusieurs étapes : a) Travaux du port : 100.790.000
Article 3
Au titre de ses missions, il peut bénéficier des travaux de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).
Article 16
Un directeur de recherches est désigné pour suivre les travaux des chargés de recherche de classe normale stagiaires.
Article 10
Article ANNEXE II
I. - Pièces à joindre à une demande d'autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques
Article D541-45-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 95
-Les devis concernant les travaux mentionnés à l'article L. 541-21-2-3 indiquent :
Article 12
Un directeur de recherche est désigné pour suivre les travaux des chargés de recherche de classe normale stagiaires.
Article R233-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 86
Les marchés de fournitures et de travaux d'un groupement syndical forestier sont soumis au code des marchés publics.
Article L2311-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 33
Les travaux, fournitures ou services à réaliser dans le cadre du marché public sont définis par référence à des spécifications techniques.
Article D4153-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 87
Il est interdit d'affecter les jeunes aux travaux les exposant à une température extrême susceptible de nuire à la santé.
Article D4153-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 88
Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux les exposant à des actes ou représentations à caractère pornographique ou violent.
Article L524-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 74
Sont exonérés de la redevance d'archéologie préventive perçue sur les travaux mentionnés aux b et c de l'article L. 524-2 :
Article R147-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 14
La préparation des travaux du conseil national et le suivi de l'exécution de ses décisions sont assurés par son secrétariat général.
Article R717-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 72
Les travaux des chantiers forestiers et sylvicoles sont organisés dans les conditions définies par les dispositions de la présente sous-section.
Article R613-58
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 23
Peuvent assister aux travaux de la commission prévue à l'article R. 613-57, avec voix consultative :
Article 120.6
Convention internationale pour la Sauvegarde de la vie humaine en mer, SOLAS 1974, telle qu'amendée, et en application du code MODU sont les suivants : INTITULE DU CERTIFICAT NAVIRES CONCERNES Certificat de sécurité pour unité mobile de forage
Les travaux et prestations mentionnés à l'article 2 du décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020 sont ceux figurant sur le devis et sur la facture de l'entreprise ou de l'auditeur mentionnés au même article.
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