travaux de forage pour la réalisation d'un champ de sondes géothermiques verticales pour l'immeuble La Grande Parei.

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 23 mars 2000), que la société Exma, maître de l'ouvrage, a confié les travaux

d'annulation de la délibération du 11 décembre 1991 du comité du Syndicat intercommunal d'amenée d'eau potable du Segala, décidant de ne pas prendre en charge les annuités des emprunts relatifs aux travaux

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la commune de Rurutu a réalisé, en juillet 2000, des travaux de forage et implanté une station de pompage sur une partie de la terre Tauamao

tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 28 octobre 1982 par lequel le commissaire de la République du département de l'Hérault a déclaré d'utilité publique les travaux

Elles soutiennent que : - des travaux de forage réalisés sur le Domaine du Prado à Saint-Romain-au-Mont-d'Or par la SARL 2CeL, mandatée par la société Nexity IR Programmes Rhône Bourgogne Auvergne et

de la ville de Carry-le-Rouet" que l'ensemble de ces actes était relatif à la réalisation de travaux de forage afin de renforcer la piscine existante (rapport de constatation) ; que le rapport de contravention

construction d'un parc éolien en Ethiopie, la société Vergnet a conclu en 2009 avec la société éthiopienne Hydro Construction & Eng Co Ltd (la société Hydro) un contrat lui confiant la réalisation de travaux

STRASBOURG L'A CONDAMNEE A VERSER AUX HOSPICES CIVILS DE STRASBOURG UNE INDEMNITE DE 366 914,48 F, SOUS DEDUCTION D'UNE SOMME DE 34 765,20 F EN REPARATION DU PREJUDICE CAUSE PAR L'EXECUTION DEFECTUEUSE DES TRAVAUX

En novembre 2009, des travaux de forage ont été effectués sur la parcelle SK 15 conservée par la société PENICAUT PROFESSIONNEL en vue de la vente et de l'aménagement de cette parcelle ; ces travaux ont

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater

travaux de forage, de création d'un bassin de stockage-restitution ; 2°) constater d'éventuels désordres au cours des travaux et à l'issue du chantier, de se prononcer sur les responsabilités encourues

X..., DEUX MARCHES CONCERNANT RESPECTIVEMENT L'EXECUTION DES TRAVAUX DE FORAGE ET D'AMENAGEMENT DE LA PARTIE FRANCAISE DU TUNNEL LOT N° 1 ET DES TRAVAUX DE FONCAGE D'UN PUITS D'AERATION LOT N° 4 .