CABALE SA ICARE ASSURANCE représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Alain X...

Alain Z..., notaire à Etauliers (33), la SARL Promo concept a vendu en l'état futur d'achèvement à M. Alain X...et Mme Dominique Y..., épouse X...

Alain X... et M.

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Juillet 2019.

A compter du mois d'octobre 2009, la société Albin Michel a demandé à Madame [I] [C] de s'occuper des couvertures des Editions De Vecchi, filiale de la société Albin Michel et, au mois d'août 2010, la

Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Alain CHAUVET, Président - signé par Monsieur Alain CHAUVET, Président et par Evelyne

Alain, demeurant ... sur Orne (Calvados), 120°/ de Monsieur CA...

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société AZ Tours, de Me Balat, avocat de la société L'Immobilière européenne des mousquetaires, après

Pety, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat des sociétés HPA Holding et [G] [F], ès qualités, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Chebanca !

Pierre B..., demeurant Le Bois Gats, 49300 Cholet, 6°/ de M. Alain C..., demeurant ..., 7°/ de M. Gildas D..., demeurant ..., 8°/ de M.

TIBCO en la personne de son représentant légal Le Bois Cholet 44860 ST AIGNAN GRANDLIEU S. A. S.

Jean-François CW..., demeurant ..., 135°) Mme Jocelyne CV..., demeurant Raon aux Bois, Xertigny (Vosges), 136°) M. Noël CV..., demeurant Raou aux Bois, Xertigny (Vosges), 137°) M.

B... à coups de couteau, dans un bois à l'écart des habitations et donc des secours, pour fumer, boire et discuter du sort de M.

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Bois et matériaux, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Factofrance ; Sur le rapport

D'autre part, les consorts Y... en l'état demeurent propriétaires du dit immeuble, Alain Y... s'opposant à sa vente.

Alain Y..., demeurant ... DB à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; M.

2025000747 PC : 2024J338 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS B & F Couverture Bois

Alain-Pierre G..., demeurant SARL G..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Toulon, au profit de M.

Alain X..., en son nom personnel, a déclaré son état de cessation des paiements, le 7 juillet 2004.

Alain Y...,, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 5°/ de M. XZ... BEASSE, demeurant à Le Lameltin (Martinique), Lot. L'Orée du Bois, route de Soudon, Villa Maritou, 6°/ de M.