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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2301047_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Article 3 : L'Etat versera à Me Amari de Beaufort la somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Amari de Beaufort
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203433_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
En conséquence, leur conseil, Me Amari de Beaufort, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102645_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Article 3 : Sous réserve de la renonciation de Me Amari de Beaufort à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 500 euros à Me Amari de Beaufort
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c062445a086e2bcee177
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Hugo BELLANCOURT, Greffier, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10982
2 octobre 2019
2 octobre 2019
O... « actuellement cette personne s'occupe encore de ma maison avec beaucoup d'attention dans l'attente d'un autre emploi » ; que cette dernière qui a vécu au domicile (60m2) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087c
8 juillet 2013
8 juillet 2013
Elle se lasse vite et papillonne beaucoup. Elle est labile et interroge beaucoup. Elle est en première section de maternelle et est physiquement dans la même classe que sa soeur.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c5822c
12 novembre 1992
12 novembre 1992
demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il appartient au vendeur spécialiste en informatique d'informer son client profane sur les solutions les plus adaptées techniquement et financièrement beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2508787_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
été communiqué avant de passer l’examen ; - la note de 12 points sur 20 qui lui a été attribuée est injuste ; - elle a acquis une certaine expérience dans les fonctions d’ATSEM et elle apprécie beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501815_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il soutient que même si son stage est de peu intervenu postérieurement à la date d'invalidation de son permis de conduire pour solde de points nul, il s'est beaucoup investi pour le suivre malgré ses problèmes
Source officielleciv3
61372180cd580146773f44ad
14 mai 1991
14 mai 1991
d'Aix-en-Provence (11e Chambre civile), au profit : 1°) de la société Crédit agricole mutuel, agence Montclar à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 2°) de Mme Christine A..., demeurant 19, Résidence Beaufort
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01966
25 septembre 2012
25 septembre 2012
1983 en qualité de secrétaire d'avocat, Mme X... a été licenciée le 28 février 2007 pour le motif économique suivant : " depuis le départ de ma collaboratrice... la charge de travail du cabinet a beaucoup
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-69045-69513
28 octobre 1999
28 octobre 1999
Aussi a-t-elle écrit beaucoup des chapitres marquants de l’histoire de cet instrument.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007935333
17 juin 1996
17 juin 1996
Y... un permis de construire sur un terrain situé 9-10, résidence de Beaucours ; 2°) d'annuler cet arrêté du 4 avril 1989 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code des
Source officielleJ.E.X
65c133a8d4f3671a27f9ac44
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DEFENDERESSES Mme [W] [P] et Mme [X] [E] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 1] représentés à l’audience par Maître Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Maître Baptiste BEAUCOURT
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603384_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, pour exercer les pouvoirs qui lui
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500855_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403159_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407627_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2409903_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411243_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 55 sur 1192