Christophe A..., M.

Christophe Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 4 février 2014 où étaient présents : M.

Max B..., demeurant à Collandres Quincardon, Conches-en-Ouche (Eure), pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants mineurs Christophe et

Christophe X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

» [...] ; que cette reconstitution de carrière a été réalisée sur la base de la fourniture par lui de deux « attestations » émanant respectivement de MM.

Jean- Christophe X... -annulé le bail du 3 mai 2001 signé entre le GFA SAINT PIERRE et M. Jean-Christophe X...

JUDICIAIRE DE VALENCE Pôle famille JUGEMENT du 10 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 24/00851 - N° Portalis DBXS-W-B7I-ICXD AFFAIRE : [R] / [S] Copie exécutoire le : - Maître France MASSOT - Maître Christophe

X... ont été engagés respectivement en mars 1971 et octobre 1969 par la société Christol laquelle était soumise à la Convention collective nationale des pétroles ; que leur contrat a été repris à compter

Jean-Christophe Y...figurent sur celles-ci. Cependant, en signant les conditions particulières de l'offre et en l'acceptant, Mme X..., agissant solidairement avec M.

Si, comme le soutient page 6 de ses conclusions le groupe hospitalier, la colonne «'montant des économies'» est le résultat de la multiplication de la base de réintégration en paie (reconstitution des

nue-propriété d'une maison d'habitation sis à Maisons-Alfort ; que la donatrice est décédée le 28 juillet 2006, laissant pour lui succéder ses enfants, Jean-François, Patrice, Henri-Xavier, Serge-Christophe

Christophe X..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2 / de M. Jean Y..., demeurant Bel Abord à Chilly-Mazarin (Essonne), 3 / de M. Georges Z..., demeurant ... (15ème), 4 / de M.

Maître Frédéric COPPINGER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0053 DEFENDERESSES Société SN ERCT CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Maître Christophe

Christophe Z....

Christophe, Roger X...

I de Jarry 97122 BAIE MAHAULT non représenté SELARL EMJ Prise en la personne de Maître Bernard Z... ès-qualité de Liquidateur Judiciaire de la « SARL CLASA », 3 Rue du Colonel Moll 75017 PARIS, domiciliée

APPLICATION GREFFE N° 2025J00441 ROLE N° 2025L05317 DU MERCREDI 7 JANVIER 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe

2025J00152 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MADAME, [U], [L], [O] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Christophe