lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ; 4° Producteur : le fabricant d'un bien, l'importateur d'un bien dans l'Union européenne ou toute autre personne qui se présente comme producteur en apposant sur le bien son nom, sa marque

Article 44 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

objet d'organiser un partenariat, caractérise l'extension d'une activité préexistante lorsque l'entreprise nouvellement créée bénéficie de l'assistance de ce partenaire, notamment en matière d'utilisation d'une enseigne, d'un nom commercial, d'une marque

Article R20-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse postale à laquelle ils peuvent être contactés sur les équipements radioélectriques.

Article R165-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 44

Code de la sécurité sociale

2 et R. 165-6, ou pour lesquels le fabricant ou le distributeur n'a pas informé le ministre chargé de la sécurité sociale des modifications des données sur lesquelles l'inscription est fondée ; 2° Les produits et prestations inscrits sous forme de marque

Article 55-16

—

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'avoir une main, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au minimum de cinq et au maximum de sept.

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

Qui ont fait l'objet d'une apposition de capsules, empreintes, vignettes ou de toutes autres marques fiscales représentatives des droits indirects ; 3.

Article 55-10

—

Les jetons de toutes couleurs d'une même table portent une marque distinctive propre à cette table. En outre, des plaques d'une valeur de vingt jetons peuvent être utilisées.

Article Annexe 1

—

supérieure à 10 000 € : -la description du bien ; -la valeur du bien à la date du fait générateur de la déclaration ; -la méthode employée par le déclarant pour apprécier la valeur du bien ; 9° Les véhicules à moteur : -le type de véhicule ; -la marque

Article Annexe I bis

—

d'intervention des personnels travaillant sur les réseaux routiers ; - la criminalité et le trafic des clandestins 7h Thème 4 Service, logistique (actualisation des connaissances) : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article Annexe II

—

Guerre totale La Première Guerre mondiale marque durablement les sociétés par le renforcement de l'État et par l'expérience de la violence. On posera la question du consentement des opinions.

Article 18

—

végétaux, produits végétaux ou autres objets sont accompagnés des originaux, respectivement du certificat phytosanitaire ou du certificat phytosanitaire de réexportation conformes à l'article 25 ou, le cas échéant, que les originaux d'autres documents ou marques

Article 226-6.02

—

Les navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche peuvent être dispensés par le président de la commission de visite de mise en service des publications nautiques, instruments nautiques et matériels divers marqués d'un

Article Annexe

—

Marque urbaine. Jonction avec la Deule. Ecluse de Marcq. Meuse ou canal de l'Est, branche Nord. Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville.

Article Annexe

—

météorologiques, analyse et prévision ; - phénomènes météorologiques ; - incidence de la météo sur la navigation (choix de route, manœuvre par gros temps, manœuvre dans les cyclones). 6° Tonnage et déplacements des navires : - tirants d'eau ; - jauges ; - marques

Article Préambule

—

La convention médicale négociée entre l’UNCAM, les syndicats représentatifs des médecins libéraux et l’UNOCAM marque une volonté commune des partenaires d’avancer dans la consolidation d’une médecine de ville de qualité, mieux valorisée et organisée,

Article ANNEXE

—

Par sa prestation, l'agent (e) contribue à valoriser l'image de marque de sa société.

Article L1115-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 12

Code des transports

Ce contrat traite du plan de gestion mentionné au 4° du II ainsi que des modalités de présentation de la marque du gestionnaire par le service numérique multimodal. IV.

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

sens, gare de péage ou dispositifs permettant l'identification des véhicules et la perception du montant du péage sans recours à une barrière physique, commune[s], département[s]), le numéro d'immatriculation, la catégorie ou le modèle, le pays et la marque

Article 55-14

—

Le nombre de joueurs assis, seuls susceptibles d'extraire les cartes du sabot, correspond au nombre d'emplacements marqués sur le tapis. Il est au maximum de seize. La numérotation se fait dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.

LEGIARTI000051283049

—

HELICOPTERESOFFICIER DE MARQUE HIL33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE DE MARQUE HELICOPTERESOFFICIERS RAPPORTEURS HELICOPTERE33115LA TESTE DE BUCHRCREATION ANTENNE EM HELICO20212023ARMEE DE L'AIREQUIPE

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