Codes de loi français

Article 9

handicapé ; -les périodes d'affiliation volontaire au titre de l'assurance vieillesse des salariés ayant été à la charge, à quelque titre que ce soit, d'un régime obligatoire français d'assurance maladie et travaillant hors du territoire français ou des parents

Article Annexe

Congé pour enfant, conjoint, concubin ou parent malade ou pour garde d'enfant.

LEGIARTI000031350582

NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

Article 1

Musée François Pompon. Semur-en-Auxois. Musée municipal. Nièvre (58). Château-Chinon. Musée du costume. Château-Chinon. Musée du Septennat. Clamecy. Musée d'art et d'histoire Romain Rolland. Cosne-Cours-sur-Loire. Musée de la Loire.

LEGIARTI000037561715

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

LEGIARTI000032850921

D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François

Article Annexe 1

territoire d'une collectivité mentionnée à l'article 72-3 de la Constitution, désigné par arrêté du ministre chargé des naturalisations Article 21-21 Acquisition de la nationalité française par l'enfant mineur, resté étranger bien que l'un de ses parents

Article Annexe I

50, Siren/Siret : 182900092 00053 CCI de Rennes-Bretagne, 2, avenue de la Préfecture, 35042 Rennes Cedex, téléphone : 02-99-33-66-66, fax : 02-99-33-24-28, Siren/Siret : 183500131 00101 Champagne-Ardenne CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François

LEGIARTI000028556868

François Chérèque (IGAS), chargé par le Premier ministre du suivi et de l'évaluation de ce plan. 2.

LEGIARTI000047067040

handicapé ; -les périodes d'affiliation volontaire au titre de l'assurance vieillesse des salariés ayant été à la charge, à quelque titre que ce soit, d'un régime obligatoire français d'assurance maladie et travaillant hors du territoire français ou des parents

Article Annexe, art. 4

L'âge limite est également reculé d'une année pour tout agent qui, au moment où il atteignait sa cinquantième année, était parent d'au moins trois enfants vivants, sous réserve de son aptitude physique à exercer un emploi.

Article 1

Elle aura lieu chaque année au deuxième trimestre de l'année civile, entre le 20 avril et le 30 mai, auprès des élèves et parents d'élèves des établissements techniques publics agricoles, en France métropolitaine et dans les DOM et COM.

Article Annexe XXXII bis

, kinésithérapie, orthophonie, psychothérapies, etc., dont un au moins réservé aux examens psychologiques ; Une salle pour les rééducations collectives qui pourra être utilisée comme salle de réunions de synthèse ou comme salle de réunion avec les parents

LEGIARTI000047067062

handicapé ; -les périodes d'affiliation volontaire au titre de l'assurance vieillesse des salariés ayant été à la charge, à quelque titre que ce soit, d'un régime obligatoire français d'assurance maladie et travaillant hors du territoire français ou des parents

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

La somme de 120 € est divisée par deux lorsqu'il s'agit d'un enfant réputé à charge égale de l'un et l'autre de ses parents. 4 bis. a) Les dépenses mentionnées au 1, payées à compter du 1er janvier 2020, ouvrent droit au crédit d'impôt lorsque les revenus

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

établissements chargés de la tenue des vestiaires et qui vendent aux spectateurs des objets de nature diverse ; 10° les personnes assurant habituellement à leur domicile, moyennant rémunération, la garde et l'entretien d'enfants qui leur sont confiés par les parents

Article Annexe

Carresse-Cassaber ; Castagnède ; Casteide-Cami ; Casteide-Candau ; Castetbon ; Castétis ; Castetnau-Camblong ; Castetner ; Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn) ; Charre ; Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties

Article Français (suite)

Reggiani...), François Villon (G. Brassens) Contes et nouvelles Afanassiev, A.: Contes de la renarde (traduit du russe) Barton, T.: Le Conteur de Marrakech (traduit de l'anglais) Bloch, M. (ill.

Article Annexe 1

REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE TROYES REIMS 10 BAR-SUR-SEINE TROYES REIMS 10 NOGENT-SUR-SEINE TROYES REIMS 51 EPERNAY CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS 51 VITRY-LE-FRANÇOIS

Article 9

aidant ou pour les personnes assumant la charge d'une personne en situation de handicap ; - les périodes d'affiliation volontaire au titre de l'assurance vieillesse des salariés de nationalité française travaillant hors du territoire français ou des parents