Codes de loi français

Article 3

la réussite au test d'exigences préalables consistant en l'analyse technique et tactique d'une séquence vidéo de match, relative à une compétition de handball de niveau national minimum, permettant d'apprécier les capacités du candidat à observer, analyser

Article 12

Deux épreuves organisées en cours de formation par l'établissement de formation : - une épreuve relative au domaine de formation, développer de l'ingénierie de projets et des analyses prospectives.

Article 3

Les informations nécessaires aux analyses et au contrôle prévu à l'article L. 315-1 du code de la sécurité sociale, ainsi qu'au suivi et à l'évaluation de l'expérimentation, dont le contenu est précisé à l'article 4 du présent décret, sont transmises

Article Annexe III

CA5 - Mobiliser différentes méthodes d'entrainement, analyser ses ressentis pour fonder ses choix. b) - Epreuve ponctuelle (notée sur 20) Les candidats inscrits sur les listes de sportifs de haut niveau, de sportifs “ espoirs ”, de sportifs des collectifs

LEGIARTI000049920685

ANNEXE 3 Les référentiels d'activités professionnelles, de compétences et d'évaluation de la classe " LUNETTERIE " se structurent en 5 blocs : -Bloc n° 1 : Analyser et interpréter la commande ; 1.

Article Annexe XXIII

Il analyse l'impact du contrat d'accès aux soins sur l'amélioration de la prise en charge des assurés sociaux, notamment au regard de la part des actes réalisés aux tarifs opposables.

Article 1

partir d'un cahier des charges pouvant concerner aussi bien un système mécanique, électrique, économique ou autres, suivant la spécialité, et de documents et spécifications, la candidat devra : -faire un bref exposé de la synthèse retenue ; -puis une analyse

Article 76

Les méthodes de prélèvement, mesure et analyse, de référence en vigueur à la date de l'arrêté sont indiquées en annexe I (b).

Article 1

Diplôme d'Etat de psychomotricien ; Certificat de capacité d'orthophoniste ; Diplôme d'Etat de pédicure-podologue ; Certificat de capacité d'orthoptiste ; Diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ; Diplôme d'Etat de technicien en analyses

Article Annexe II

. - IDENTITÉ DE LA PRÉPARATION Fournir un rapport de 5 analyses de 5 lots de production, collectés sur plusieurs périodes.

Article 16

Pour les candidats au concours d'adjoints techniques, cette épreuve consiste soit à répondre à une série de question, soit en la rédaction d'une note ou d'un courrier, soit en une analyse ou élaboration de tableaux chiffrés au vu d'un dossier constitué

Article 221-III/04

prescriptions du présent article et du Recueil et ont été évalués et mis à l'essai compte tenu des directives élaborées par l'OMI (*) ; ou (*) Se reporter aux directives que doit élaborer l'Organisation. .2. ces dispositifs ont fait l'objet d'une analyse

Article 3

212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont complétées comme suit : - attester d'une expérience d'encadrement sportif en escrime ; - attester de participations à des compétitions en escrime ; - justifier de la capacité à réaliser et analyser

Article 5

Il effectue ensuite une analyse de la séance mise en œuvre, en expliquant et justifiant ses actions, lors d'un entretien de trente minutes au maximum avec les évaluateurs.

Article Annexe II

L'aptitude à l'organisation - sens de la méthode ; - capacité à analyser un processus de travail et à répondre ; - capacité à s'impliquer dans le fonctionnement d'un service ; - esprit d'initiative ; - compréhension de l'environnement professionnel, de

Article 3

Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne font pas obstacle à l'inscription sur une liste d'experts d'une personne morale ayant pour objet de réaliser des expertises médico-légales ou des examens, recherches et analyses d'identification par

Article Annexe

Ils contiennent soit le seul texte de la décision ou de l'avis et, le cas échant, son analyse, soit ces éléments enrichis des principales métadonnées associées à la décision ou à l'avis. 2-1.

Article 62

travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude, purge des circuits…) ne peuvent être réalisés qu'après la délivrance d'un " permis d'intervention ", faisant suite à une analyse

Article 5 bis

l'importance de la ressource et sa localisation avec une précision suffisante ; ― le schéma de pénétration du massif forestier proposé par le pétitionnaire pour l'acheminement du matériel lourd et la desserte du chantier ; ― dans la notice d'impact, une analyse