Codes de loi français

Article ANNEXE III

professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport X CS (*) « escrime » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en escrime de deux années

Article 1

1° Le présent arrêté fixe les conditions de formation en matière de direction, de travail en équipe et de gestion des ressources dont doit pouvoir attester à partir du 1er janvier 2017 tout candidat à la délivrance d'un brevet permettant d'exercer les

Article 10

A compter du 1er décembre 2025, aucune session de formation régie par l'arrêté du 28 septembre 2016 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur

Article 9

Les candidats titulaires de la spécialité "menuisier" de brevet professionnel créée par l'arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité "menuisier" de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance peuvent, à leur demande, être

Article Annexe II

DÉFINITION DE L'ÉPREUVE OU DE LA SOUS-ÉPREUVE DE MATHÉMATIQUES AU BREVET PROFESSIONNEL Objectifs de l'épreuve L'épreuve de mathématiques a pour objectif d'évaluer le niveau de maîtrise des compétences terminales telles que définies dans le programme des

Article 12

1° Les modules mentionnés au 1° de l'article 5 sont réputés acquis par tout titulaire d'un brevet en cours de validité permettant d'exercer des fonctions d'officier chargé du quart à la machine à bord de tout navire armé au commerce d'une puissance propulsive

Article ANNEXE III

BPJEPS : brevet professionnelle de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport. BEES : brevet d'Etat d'éducateur sportif. TFP : titre à finalité professionnelle. FFH : fédération Française de handball. DTN : directeur technique national.

Article D643-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 11

Pour les candidats ayant préparé le brevet de technicien supérieur par la voie scolaire dans des établissements d'enseignement public ou des établissements d'enseignement privés sous contrat, par l'apprentissage dans des centres de formation d'apprentis

Article 2

Etre titulaire au minimum d'un brevet élémentaire délivré par la marine nationale et justifier de six mois de navigation effective ou d'un brevet d'aptitude technique délivré par la marine nationale et justifier de trois mois de navigation effective

Article D811-165-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 17

Le brevet professionnel est accessible : a) Aux candidats âgés de dix-huit ans au moins, qui bénéficient de l'une des modalités de formation prévues au livre III de la sixième partie du code du travail ; b) Aux candidats qui bénéficient des modalités

Article D4152-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 43

défense, le directeur central du service du commissariat des armées et, pour le service de la justice militaire, le directeur des affaires juridiques peuvent être chargés de diriger l'enseignement conduisant à l'acquisition de certains diplômes ou brevets

Article Annexe III

correspondantes du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ taekwondo et disciplines associées ” suivantes : * BEES : brevet

Article 1

La spécialité “ animateur ” du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport mentionnée à l'article D. 212-21 du code du sport est organisée en mention liée à un champ particulier définie par arrêté.

Article 1

La définition de l'unité U 31 mathématiques figurant à l'annexe II d des arrêtés du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance des brevets de technicien supérieur métiers de la mode-vêtements et métiers de la mode-chaussures

Article 10

La première session d'examen de la spécialité " arts de la cuisine " de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2026.

Article 5

La première session du brevet de technicien supérieur " Motorisations toutes énergies " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2024.

Article 5

La première session du brevet de technicien supérieur " Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2023.

Article 1

Annexe V 6° Arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " trampoline " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Article 5 bis

applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 22 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 avril 2019 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet