Le deuxième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a refusé d'aménager la peine de quarante-cinq jours d'emprisonnement prononcée à l'encontre de M.

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de harcèlement moral, alors : « 1°/ que l'élément intentionnel du délit de harcèlement moral

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Par arrêt du 23 mars 2023, la cour d'appel a déclaré M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a relaxé M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit la saisine recevable, d'avoir constaté l'irrecevabilité de la plainte de E...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

[W] et le ministère public ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 octobre 2004), que, lors

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de nullité présentée par M.

Le moyen critique l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président sur appel d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention autorisant, sur le fondement de l'article L. 229-1 du code de

-F..., était contestée par l'éditeur, mais que l'ouvrage avait néanmoins été soumis à l'examen de plusieurs lecteurs officiels ou officieux, qui avaient porté des opinions critiques et divergentes, les

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance infligeant à M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

cassation, pris de la violation des articles 23, 29, § 1, 30, 31, § 1, de la loi du 29 juillet 1881, 2, 591 et 593 du code de procédure pénale, ensemble l'article 1240 du code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 3 juin 1997), statuant

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné l'accusé du chef de viol aggravé à la peine de dix ans de réclusion criminelle, alors : « 1°/ que l'accusé dont la cour constate souverainement

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Le troisième moyen du mémoire ampliatif critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a requalifié les faits du 14 janvier 2020 et déclaré coupable M.