Les conduits de ventilation qui traversent des cloisonnements de tranches verticales principales doivent être pourvus d'un volet d'incendie à sécurité positive et à fermeture automatique qui doit aussi pouvoir être fermé manuellement de part et d'autre

Article 223 a-II-2/12

—

Dans les navires construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, une friteuse doit être dotée des éléments suivants : 10.1 un dispositif d'extinction automatique ou manuel soumis à des essais pour vérifier sa conformité à une norme internationale

Article 6

—

demande d'autorisation individuelle ; si la demande se rapporte à un itinéraire précis ou un raccordement, les adresses précises de départ et d'arrivée y sont indiquées ; 2° Les fiches de configurations renseignées pour les convois dont la masse totale roulante

Article R221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

Le poids total roulant autorisé des ensembles de véhicules relevant de la catégorie C1E ne peut excéder 12 000 kilogrammes.

Article 332-2.02

—

contrôle d'un DAHMAS doivent se conformer aux dispositions suivantes : 1 - Fonctionnalités : a) tout émetteur ou récepteur portatif doit être muni de moyens appropriés empêchant qu'il ne soit déclenché et désactivé par inadvertance ; b) aucune action manuelle

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. Objet du contrôle : 2.5.

Article 37

—

En vue de sa désignation, l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système-qualité : -aux exigences réglementaires ; -aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité, complétée par

Article 221-IV/07

—

libérable à la main ; .3 être transportable par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .4 se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte ; et .5 pouvoir être déclenchée manuellement

Article PS 4

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caractéristiques d'isolement de l'aire de livraison ; - le désenfumage des aires de livraison : - est constitué de bouches propres à chaque aire de livraison ; - est réalisé par tirage mécanique au moyen de ventilateurs et de dispositifs de commandes manuelles

Article 67-17

—

En dehors de ces dispositions particulières, les règles applicables au déroulement de la partie, les combinaisons et les versions de jeu du texas hold'em poker électronique sont identiques à celles applicables au texas hold'em poker servi manuellement

Article 228-4.17

—

Le tableau de secours doit être muni d'un commutateur auxiliaire qui permette de brancher manuellement la batterie en cas de défaillance du système de branchement automatique. 5.

Article Annexe

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les femmes, mais font l'objet d'une cotation à l'aide de barèmes spécifiques à chacun des sexes. b) Epreuve de parcours d'obstacles Cette épreuve se déroule sur le parcours d'obstacles tel que défini au chapitre 3 de la section III du titre XIV du Manuel

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de prototypes ou de tests ou encore de mise au point manuelle

Article Annexe 3

—

Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées.

Article Annexe I

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La procédure d'essai doit alors être décrite dans le manuel d'utilisation.

Article Annexe I (suite)

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La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...)

Article 21

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La probabilité d'occurrence d'une désintégration accidentelle doit être inférieure à 10-3 jusqu'à la fin de vie du ou des éléments de lanceur orbités ; son calcul doit inclure les modes de pannes des systèmes de propulsion et de puissance, les mécanismes

Article 229-II-2.06

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Pompes d'incendie : 2.1 Sauf s'il en est disposé autrement dans le présent chapitre, les pompes d'incendie sont entraînées mécaniquement par des moteurs indépendants des machines de propulsion. 2.2 Les pompes sanitaires, pompes de ballast et d'assèchement

Article (suite)

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SIGNAUX MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les

Article Annexe I (suite)

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Structures : - manuelles, - mécaniques, - automatisées, - informatisées. Fonctions des différentes parties. ÉNONCER les différents types de systèmes : - de production, - de service, - informatique, -... 4.

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