voyageur-représentant placier, licencié par elle et devenu gérant de la société Paranim qui, ayant une activité semblable à celle de la société Sedap, reproduisait, sous le nom de "guide pratique du mariage", les imprimés

services d'agence de publicité, de communication et d'édition ; que, le 14 juin 1984, il a déposé la marque Sequoia presse pour désigner dans les classes 16, 35, 38, 41 et 42 les produits ou services d'imprimés

X..., liquidateur judiciaire de la société Imprimerie Nouvelle Etampoise (la société), à se faire assister par la société Organisation Conseil Audit (la société OCA), expert-comptable, pour déterminer

X..., embauché par l'imprimerie Frontère, le 9 juin 1992, en qualité de massicoteur relieur, a été reconnu atteint, le 3 septembre 1997, d'une affection d'origine professionnelle ; qu'il s'est trouvé en

sur renvoi après cassation (Civ. 3, 10 novembre 1999, n° C 98-12.538), que la société Foncière Haussmann, aux droits de laquelle se trouve la société Epargne foncière, a donné à bail à la société Imprimerie

de l'assureur et le paiement de dommages-intérêts ; Attendu que, pour prononcer la nullité des quatre contrats d'assurance-vie, l'arrêt énonce que, contrairement à ce qu'indique la mention pré-imprimée

[I] a été engagé en qualité d'aide-conducteur à compter du 10 juillet 2006 par la société Sego (la société), qui appliquait la convention collective nationale des imprimeries de labeur et industries graphiques

Il résulte de tout ce qui précède que la société requérante n'établit pas que la décision d'attribuer le contrat litigieux à la société Imprimerie Sodal serait illégale.

, - que la société holding animatrice, trois autres des sept filiales du groupe (à côté de la société Graphic brochage, les sociétés Imprimerie Didier Mary - activités, notamment, de travaux d'imprimerie

DANS SA REDACTION APPLICABLE DURANT LA PERIODE D'IMPOSITION QUI S'ETEND DE 1963 A 1967 "SONT EXEMPTES DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE : 9E B LES VENTES FAITES AUX "AUX ENTREPRISES" QUI EDITENT OU IMPRIMENT

que les commissions de propagande ont par ailleurs accepté à tort la diffusion de la circulaire de la liste Euro-Palestine, qui était irrégulière en l'absence de mention du nom et de l'adresse de l'imprimeur

la reconnaissance de l'UES Corlet Imprimeur

26 août 1998, révoqué par la décision du 26 février 2003 prononçant à son encontre une sanction du troisième groupe, et qui consistaient notamment en la remise aux usagers du service de La Poste d'imprimés

CETAT46-01-02 OUTRE-MER - DROIT APPLICABLE A L'OUTRE-MER - REGIME ECONOMIQUE ET FINANCIER -Réglementation du commerce intérieur - Accord passé par le département de la Martinique avec une société d'imprimerie

3°/ que si le législateur peut modifier rétroactivement une règle de droit, c'est à la condition que l'atteinte aux droits des personnes résultant de cette modification soit justifiée par un motif impérieux

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2°/ la société Y... imprimeur, société anonyme, dont le siège est ..., prise en la personne de son Président-directeur général M.

Le juge-commissaire interdit à Office Dépôt France d'utiliser les catalogues et flyers imprimés avec ces fichiers pré-presses.

* * * * La SAS IMPRIMERIE FECOMME [Localité 6] est une entreprise intervenant dans le secteur de l'imprimerie qui appartenait au groupe QUEBECOR WORLD et comportait plusieurs établissements

Accord d'adaptation relatif à la périodicité des négociations obligatoires au sein de la société LENGLET IMPRIMEURS SAS

CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT, EN DATE DU 7 MARS 1975, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE LEUR REQUETE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'IMPRIMERIE