Codes de loi français

Article Annexe I

de développement de l'autonomie physique et psychologique de la personne ; - faciliter la médiation entre les lieux de socialisation, les individus, les groupes et leur environnement ; - participer à l'insertion sociale de personnes temporairement isolées

Article 221-II-2/19

Le système d'assèchement complémentaire ne doit pas forcément être installé en double. 3.5.3 Lorsque des liquides inflammables ou toxiques sont transportés, le tuyautage d'assèchement des cales menant au local des machines doit être isolé soit au moyen

Article 221-II-2/20

à la construction Nonobstant les dispositions de l'article 221-II-2/9.2.2, à bord des navires à passagers transportant plus de 36 passagers, les cloisons et les ponts délimitant les locaux de catégorie spéciale et les espaces rouliers doivent être isolés

Article Annexe I

Caractéristiques des émetteurs (description simple uniquement) : Stabilité de fréquence ; Largeur de bande HF ; Bandes latérales ; Bande de fréquences acoustiques ; Non-linéarité ; Impédance de sortie ; Puissance de sortie ; Rendement ; Déviation de fréquence

Article Annexe

cas où il n'est pas nécessaire de procéder à l'essai du type I. 3 - ESSAI DU FREIN DE STATIONNEMENT Le frein de stationnement dont est équipée la remorque doit pouvoir maintenir à l'arrêt la remorque ou la semi‑remorque en charge, lorsqu'elle est isolée

Article Annexe 1

Les parties signataires, par des mesures structurantes optimisant le regroupement et la continuité des soins, souhaitent ainsi permettre à chaque masseur-kinésithérapeute de rompre son isolement, de limiter ses contraintes, de se former et, de cette manière

Article 223 a-II-2/08

Chaque section de diffuseurs doit pouvoir être isolée par une seule soupape d'arrêt. La soupape d'arrêt de chaque section doit être facilement accessible et son emplacement doit être indiqué de façon claire et permanente.

Article 223 a-II-1/31

lorsque l'un quelconque des groupes moteurs est hors service ; 5.2. l'appareil à gouverner principal est conçu de manière que, après une défaillance unique de son circuit de tuyautages ou de l'un des groupes moteurs, le dispositif défectueux puisse être isolé

Article ANNEXE

c) Mesures de prévention propres à emp ^ echer : -l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article Annexe 7

Les médecins ayant un exercice isolé et qui ne participent pas à un pôle de santé ne sont pas éligibles à cette option.

LEGIARTI000036979330

associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité du plus grand réservoir, Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 2.8 Isolement

Article Annexe 3

Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale). Peut contenir des adjuvants et des additifs (comme les cendres volantes), des pigments et d'autres matériaux.

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe I

Les transformateurs de courant électrique, lorsqu'ils sont accolés ou à l'intérieur du dépôt, sont situés dans des locaux clos largement ventilés et isolés du stockage par des parois et des portes coupe-feu, munies d'un ferme-porte.

Article Annexe 130-A.1

Renseignements : - moyens d'arrêt à distance ; - moyens de surveillance des isolements ; - emplacement et autonomie des groupes de secours ; - emplacement, caractéristiques et autonomie des batteries d'accumulateurs ; - moyens d'aération des locaux des

Article 21.4

sont assignées en fonction des critères suivants : Matière inerte : Température d'auto-inflammation ≤ 200°C ; et/ou Au contact de l'air, entraîne un risque ; et/ou Intervalle d'explosivité ≥40 % et point d'éclair < 23°C Matière sèche : IRE ≥ 1 Isolement

LEGIARTI000049821483

Sommes isolées. INSEE, ACOSS (URSSAF), IRCANTEC, CPRNPAC. CSG sur revenus de remplacement. INSEE, ACOSS (URSSAF). Bases spécifiques d'exonération de cotisations URSSAF.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

Article Annexe I

Les animaux malades et si nécessaire les animaux blessés sont isolés dans un local approprié garni, le cas échéant, de litière sèche et confortable. Chapitre II Animaux de compagnie et assimilés. 3.