Codes de loi français

Article 2

Véhicule " : tout véhicule à moteur destiné à circuler sur route, pourvu d'au moins quatre roues et ayant une vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/ h, ainsi que toute remorque, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, des machines

Article 2

Machines agricoles automotrices définies à l'article R. 311-1 du code de la route : 25 ou 40 ; 5. 2.

Article Annexe

Fabriquer ou modifier, en utilisant les outillages à main, les machines et moyens de contrôle spécifiques, des pièces horlogères unitaires dans le respect de la qualité du produit d'origine. 3.

Article 14

Lorsque le local comporte une armoire frigorifique, une machine à laver ou des éléments d'équipement exceptionnel, fournis par le propriétaire et situés à l'intérieur du local, le prix de location de ces appareils fait obligatoirement l'objet d'une évaluation

Article CH 10

. - Dans les installations de chauffage à air chaud, de ventilation ou de conditionnement d'air, l'air ne doit pas être repris dans les locaux présentant des risques particuliers d'indendie, notamment dans les chaufferies ou les salles de machines, sauf

Article 150-1.13

effectuée par un Etat membre ou par un Etat signataire du mémorandum d'entente de Paris ; c) S'assurer de l'état général du navire, y compris sur le plan de l'hygiène, en effectuant notamment une visite en passerelle, sur le pont, dans les locaux de la machine

LEGIARTI000043666170

moyenne annuelle minimales de 10/20 dans les matières : " Conduite des moyens nautiques " (S2 moyen de production/ S2. 1 Moyens nautique/ Navigation/ Construction-Sécurité-Stabilité) et " Entretien des moyens nautiques " (S2 Moyens de production/ S2. 3 Machines

LEGIARTI000035639576

D'ÉLECTRICITÉ ET DES PERSONNES PHYSIQUE OU MORALE QUI METTENT À LA CONSOMMATION DES CARBURANTS Partie 1 - Calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'électricité - CO2 : 1 ; Les émissions résultant de la fabrication des machines

Article Annexe unique (suite)

2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X X X X 62 Grille pain X ou O 1 O O X X X 63 Machine

Article 1

V Agent d'impression sur machine offset. 322 u 5 ans YMCA de Colomiers. V Agent d'accompagnement en station thermale et en centre de maintien en forme. 330 t 5 ans THALATHERM. V Crêpier. 334 t 5 ans GRETA du Trégor-Goélo.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Machines. Divers.MD.

Article Annexe 7

Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Autres outils à main (dont pompe, baleine , piolet, marteau, burin, coupe-gazon, pointe et carrelet) Pêche à pied FDV Free-diving Apnée Plongée SDV Scuba-diving Plongée sous-marine Plongée HARVESTING MACHINES

Article Annexe

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Selon l'option : Les entreprises de service et de maintenance des machines agricoles, les artisans ruraux. Les réseaux des constructeurs, concessions, agences.

Article Annexe I

esprit scientifique et technique (XVIème-XVIIIème siècle) Deux études choisies parmi les trois suivantes : - un savant du XVIème ou du XVIIème siècle et son oeuvre ; - les modalités de diffusion des sciences au XVIIIème siècle ; - l'invention de la machine

Article Annexe 4

La ou les machines choisies permettent de faire des essais à fréquence de fonctionnement électrique fixe.

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Pour les casinos installés à bord des navires mentionnés au II de l'article L. 321-3 du code de la sécurité intérieure et n'exploitant que des appareils mentionnés à l'article L. 321-5 du même code, dits machines à sous l'exploitant procède à une fermeture

Article ANNEXE 2

lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une personne morale qui exploite des remontées mécaniques au sens de l'article L. 342-7 du code du tourisme ou des entreprises du secteur des domaines skiables 127 Fabrication d'autres machines

Article Annexe

Le port de protections auditives est nécessaire pour les travaux avec machine.

Article Annexe IV-c

d'une fabrication U 32 Sous-épreuve E 32 : Préparation d'une fabrication U 32 Sous-épreuve E32 : Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine