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2 866 résultats pour « Alexandra LAURENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

64437ba4823e6dd0f8bf8060

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10956bf9fd47c90a13b87

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10957bf9fd47c90a13b8d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69cd6ab2cdc6046d47c75fed

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies délivrées le : à Me LAURENT Me DIZABEAU ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/05039 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7SSE N° MINUTE : Assignation du

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ac23ea43407b911e11e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[F] [I] Me David ALEXANDRE - 70 JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a1611d2b47a9d8cd716b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [F] [C], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurène ROUX, avocat au barreau de TOULON Madame [T] [K], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurène ROUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: Rôle n° 2025R60 ENTRE - PAGES AGENCEMENT [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CADENE Flora - SELARL GD AVOCATS -[Adresse 2] * SPC [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Laurence

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db59f3cdc6046d47f6a9be

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Tribunal de Commerce de Meaux JUGEMENT DU 27/01/2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6958cdc6046d47f7a70e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Greffier d'audience : Maître Victor LAISNE Ministère public : Monsieur Alexandre VERNEY Délibéré le : 20/01/2025 AINSI JUGE APRÈS DÉLIBÉRÉ DE : Monsieur Thierry CHRIQUI, président, Monsieur François

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db87ffcdc6046d47f9a3e1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbea

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 08 Mars 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100233_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

est entachée d'incompétence ; - cette décision est insuffisamment motivée ; - il n'a pas d'antécédents judiciaires et ne représente aucun danger dans le cadre de son emploi à la centrale de Saint-Laurent-Nouan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa96

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Laurent X... Pris en sa qualité d'ayant-droit de Félix X... ...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ad8f97d8956911a3ff6112

Appel

5 août 2024

5 août 2024

APPELANT Monsieur [S] [J] né le 26 octobre 2000 à [Localité 1] de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66bd9a061329d1cb8b24ae1c

Appel

5 août 2024

5 août 2024

APPELANT Monsieur [Z] [S] né le 25 juin 1997 à [Localité 4] (GHANA), de nationalité ghanéenne, Actuellement au CRA de [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Alexandre AUBRUN, avocat

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a19dc1acdc6046d476898e3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karim-Alexandre BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3abe74459e0c7ecfa54

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUI’LEX, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocats plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD 14, Boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cac

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

DIAGNOSTIC prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : B 5 05 037 044 ayant son siège au 16 rue de la Rochefoucauld-75009 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Laurent

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464690.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467716.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle

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