CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 815 résultats pour « Blache »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50076

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50219

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50402

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association, [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51421

Cassation

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 octobre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50723

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00752

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 6 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50562

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [C] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51352

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51351

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50319

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [U] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50153

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50151

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani, François Pinatel, avocat de Mme [H] [C], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51532

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51531

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de Mme [I] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50404

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M., [Z], [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50131

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. [U] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50320

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50482

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, et les conclusions de M. Fusina, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50479

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M. [E] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50634

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle

Page 56 sur 691

← PrécédentSuivant →