I left Rio de Janeiro on a KLM flight on Sunday 28 April returning via Amsterdam to London on Monday 29 April.

2024 par laquelle le maire de la commune de la Baule-Escoublac s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle avait déposé le 23 juillet 2024 pour l'implantation d'antennes de téléphonie mobile, camouflées

techniques adaptées et en n'ayant pas affecté à cette opération un personnel suffisamment compétent et qualifié ; "aux motif propres que le 19 juin 1997, un accident mortel du travail se produisait à Loon

They are represented before the Court by Leigh Day & Co, solicitors practising in London. A.

She is, at present, a Member of Parliament and resides in London.   6.

planche lithographique intitulée 'nu rouge à l'oiseau' ; Qu'ils prétendent avoir acquis les droits respectifs sur les oeuvres 'portrait imaginaire' et 'nu rouge à l'oiseau' auprès de la société LONDON

in Rule 40 of the Rules of Procedure of the Commission;   Having deliberated;   Decides as follows:   THE FACTS   The applicant is a Spanish citizen, born in 1934 and living in London

E ; - et les observations de Me Loison, avocat de M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

  The couple lived in London until after the birth of the first child, when they moved to Germany.   In 1992, the marriage broke down.

rembourser les sommes prêtées à des porteurs de grosses dont ils ignoraient l'identité, sans rechercher si, comme le soutenaient les parties civiles, la mention d'un prêteur officiel ne servait pas à camoufler

exige un renvoi, que l'Etat lui avait versé 100'000€, que le médecin avait caché les raisons de la mort de sa mère, qu'il est journaliste, qu'il a des adversaires politiques, comme [T] [W], qu'on a camouflé

avoir appris qu’un précédent dégât des eaux avait touché son appartement en 2020 avant son acquisition et que la SCI de la Comète ne l’avait pas informé, les désordres dans l’appartement ayant été camouflés

mars 2018, en demandant de : - réformer le jugement, - dire que les fissures affectant le bien immobilier sont antérieures à la vente du 29 février 2012, - constater que Mme [W] a volontairement camouflé

[M] qui avait camouflé l'activité déficitaire de la société par une surévaluation du stock afin de pouvoir percevoir au travers d'une autre société des commissionnements, qui avait cédé pour une somme

- qu'il a néanmoins procédé à des modifications répétées de ses horaires de travail et de ceux de ses collègues dans le but de dissimuler ses propres carences dans le respect de ses obligations et camoufler

d'établir que le bloc d'aération situé sur la terrasse, parfaitement visible sur les photographies versées aux débats et dont elles énoncent elle-mêmes qu'il avait un volume conséquent, aurait été camouflé

d'enrichissement personnel du salarié, puisque l'existence d'un préjudice n'est pas une condition de la qualification de faute grave ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que Madame X... avait camouflé

Mme B A C est propriétaire d'une parcelle cadastrée section ZO n° 211 située au lieu-dit " La Canouille " sur le territoire de la commune de Mansac en Corrèze.

Mme C A D est propriétaire d'une parcelle cadastrée section ZO n° 211 située au lieu-dit " La Canouille " sur le territoire de la commune de Mansac en Corrèze.

A... aurait cherché à camoufler l’anomalie qu’il avait détectée, la mention d’« erreur de saisie » qu’il a portée sur le formulaire du lot ayant seulement vocation à justifier la correction qu’il avait