CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 797 résultats pour « Croizille étant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50379

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 12 février 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50145

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00129

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50139

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50579

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50875

Cassation

27 mai 2025

27 mai 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Busché, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50935

Cassation

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Joly, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50578

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51273

Cassation

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00965

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Rouvière, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041850569

—

26 août 2019

26 août 2019

Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de CROSVILLE LA VIEILLE

Source officielle
CC

cr

écembre 2018, qui, dans l'information suiviec/M. N

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01365

Cassation

18 juin 2019

18 juin 2019

Croizier ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de LAMARZELLE, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU et de la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02509

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Croizier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00075

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01927

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M. Bonnal, conseiller rapporteur, Mme Ménotti, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7c

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

représentée par la SCP AUCHE- HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno BLANQUER avocat de la SCP BLANQUER GIRARD BASILE- JAUVIN CROIZIER, avocats au barreau de NARBONNE SARL ÉTABLISSEMENTS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00005

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, MM. Bonnal, Maziau, Mme Labrousse, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00004

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M. Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, MM. Bonnal, Maziau, Mme Labrousse, MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00618

Cassation

23 avril 2024

23 avril 2024

Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 avril 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, MM.

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e33334d55acd19f1d9c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SARL TMR INTERNATIONAL CONSULTANT (la société TMR) est une agence spécialisée dans l'organisation de croisières haut de gamme, aériennes

Source officielle

Page 56 sur 190

← PrécédentSuivant →