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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 6
5fde315f9e4e350d961da67f
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Y... de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde31609e4e350d961da680
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Mohammed de ses autres demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402574_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Vignobles Elie Jeune doivent dès lors être rejetées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10843
4 septembre 2019
4 septembre 2019
qu'il produit également l'organigramme de la société Elia Médical où il figure comme responsable d'agence, ainsi qu'un courriel de la société informant ses responsables d'agence dont M.
Source officielle6e chambre
615e0d92c25a97f0381f4e04
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Ces difficultés de comportement ont été à juste titre considérées par la société ELIS comme étant inadaptées et justifiant la rupture du contrat de travail.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2208906_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Il résulte de tout ce qui précède que les requêtes de la société CitizenM Champs-Elysées Properties doit être rejetée, en toutes ses conclusions.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305428_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
supplémentaires font suite à la vérification de comptabilité de la SARL Elysées Avenir Patrimoine.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01706
16 octobre 2013
16 octobre 2013
X... a été désigné en qualité de délégué syndical « national » au sein de la société Avenance entreprise, devenue Elior entreprises, par le syndicat national hôtellerie-restauration (SNHR) CFTC le 23 mai
Source officiellecr
61372624cd58014677423411
16 octobre 2002
16 octobre 2002
Elie, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'opposition à paiement d'un chèque, a prononcé
Source officielleciv3
61372661cd580146774251d2
30 septembre 1998
30 septembre 1998
est à Saint-Pierre-la-Garenne, 27600 Gaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Elysées
Source officielleChambre 4-7
6440d782e704a005d1ed6cf0
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-7
6440d78ae704a005d1ed6cf2
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-7
6440d791e704a005d1ed6cf4
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-7
6440d798e704a005d1ed6cf6
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-7
6440d79fe704a005d1ed6cf8
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-7
6440d7a6e704a005d1ed6cfa
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Elior a relevé appel de cette décision.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02399_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Elle soutient que : le jugement est irrégulier en ce qu’il a écarté comme inopérant le moyen tiré de l’erreur d’appréciation quant au caractère frauduleux de la demande ; le maire de la commune a commis
Source officiellesoc
61372668cd5801467742552c
11 janvier 1995
11 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise X..., demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment TH 6, appartement
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2009115_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Elle fait valoir que le moyen soulevé par la SCPI Elysées Pierre n'est pas fondé.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2007732_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Elle fait valoir que le moyen soulevé par la SCPI Elysées Pierre n'est pas fondé.
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