Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 267 résultats pour « HAYRANT-GWINNER CCC Direction »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 267 résultats pour « HAYRANT-GWINNER CCC Direction »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
Le président assure la direction de l'UCA. A ce titre :
Article 24
La direction des entreprises et partenariats de sécurité et des armes comprend :
Article 10
Au titre de la direction de la structure permanente, le secrétaire général :
Article 5-2
Les couleurs de fond utilisées en signalisation de direction sont les suivantes :
Article 32
-Le président assure la direction de Nantes Université.
Article 5.2
La direction des transports ferroviaires et fluviaux et des ports comprend :
Article 1
I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :
Article 2
I. - La direction de la ville et de la cohésion urbaine comprend :
Article 2
La direction des affaires juridiques est seule compétente pour :
Article 7
Le bureau de l'immobilier administre le parc immobilier de la direction.
Article 10-2
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.
LEGIARTI000042199075
1° La direction nationale d'interventions domaniales (DNID) ;
Article 8
-La sous-direction technique est chargée :
Article 401
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 64
Le président a la police de l'audience et la direction des débats.
Article 4
S'agissant des directions géographiques, le directeur général coordonne le traitement des sujets politiques relevant de leur compétence.
Article 1
Il est créé auprès de la direction de la pharmacie et du médicament un groupe d'experts sur les essais cliniques.
Article 1
Peuvent donner lieu à rémunération pour services rendus les prestations énumérées ci-après, fournies par les services de la direction générale des finances publiques à la demande de particuliers ou d'organismes privés ou publics distincts de l'Etat :
Article 2
des affaires financières ; - le sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction des affaires juridiques ; - le sous-directeur des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels
Article 21
La sous-direction des affaires immobilières est chargée, pour l'ensemble des services, de concevoir la politique immobilière du ministère et, en liaison avec les responsables de programme, les modalités de sa mise en œuvre.
Article R8122-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 10
Les directions départementales de l'emploi, du travail et des solidarités, les directions départementales de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations et les unités départementales de la direction régionale et interdépartementale
Page 56 · 8 267 résultats