Codes de loi français

Article L5422-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

recettes affectées à l'assurance chômage de manière à assurer la neutralité des flux financiers pour la trésorerie de l'organisme gestionnaire du régime et précise les données nécessaires à l'exercice de ses activités, en particulier concernant les masses

LEGIARTI000050672742

2021_LOT3_ZN_21_05 LEUGLAY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 835881 6746822 2021_LOT3_ZN_21_05_S1 1 834183 6747303 833830 6747095 834079 6747621 833618 6748001 2022_01_21-06 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or 2021_LOT3_ZN_21_07 SAINT JEAN

Article Annexe I

Type d'hélicoptère, ou hélicoptère théorique critique retenu par le créateur, dont les dimensions et la masse maximale au décollage sont les plus contraignantes. Hélistation.

Article Annexe VIII

Un calcul de répartition de la charge a été réalisé conformément aux exigences de la réglementation en vigueur, applicable aux véhicules en ce qui concerne les masses et dimensions, dans le cadre de leur réception.

Article Annexe A

L'OBJECTIF NATIONAL DE DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE POUR LES QUATRE ANNÉES À VENIR Hypothèses d'évolution moyenne sur la période 2011-2014 (En pourcentage) 2010 2011 2012 2013 2014 Produit intérieur brut en volume 1,5 2,0 2,25 2,5 2,5 Masse

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la

Article Annexe

décollage certifiée est inférieure ou égale à 2700 kg; Classe C -Avions à turbopropulseur dont la masse maximale au décollage certifiée est inférieure ou égale à 5700 kg; Classe D -Avions à turboréacteur dont la masse maximale au décollage certifiée est

Article 1

avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière (INFA), 82, rue François-Rolland

Article (95 à 974)

FORT-DE-FRANCE 972 N 1 A1 - échangeur canal Lamentin LE LAMENTIN D 10 BASSE-POINTE 972 N6 N 5 - giratoire Carrère LE LAMENTIN N 5 LE MARIN 972 N 2006 N 1 LE LAMENTIN N6 LE FRANCOIS

Article Annexe 5

La masse réelle ne doit jamais dépasser la masse en charge maximale admissible (PTAC ou PTRA selon qu'il s'agisse d'un véhicule isolé ou d'un ensemble de véhicules).

Article 229-VI.05

, une documentation adéquate sur les systèmes prévus pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons pour lesquelles le navires a été spécialement conçu ou adapté. 6 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse

Article 1

matériel : coffret et câble de liaison, présente un degré de protection au moins égal au degré IP 555 au sens de la norme NF C 20-010. 7° Une notice accompagnant l'appareil doit rappeler que la protection contre la mise sous tension accidentelle de la masse

Article Annexe

Responsable du suivi financier en matière de personnel (masse salariale et régime indemnitaire A - - 1 - - 20

Article R333-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 90 > 97

l'exercice ; 4° L'état en fin d'exercice des emplois permanents et non permanents de l'établissement, mentionnant, pour les cadres dirigeants, les cadres supérieurs, les cadres, les agents de maîtrise, les techniciens et les employés, le nombre d'agents, la masse

Article L445-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 41

Dans ce cas, la convention d'utilité sociale détermine également : 1° Les plafonds de ressources applicables, dans les conditions prévues au I de l'article L. 445-3 ; 2° Le montant maximal de la masse des loyers de l'ensemble des immeubles de l'organisme

Article R3113-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 70

visées : a) Aux articles R. 1333-1 à R. 1333-3, R. 3315-7, R. 3315-8, et R. 3315-11 ; b) A l'article R. 323-1 du code de la route ; c) Aux articles R. 312-2 à R. 312-4 du code de la route lorsque les infractions correspondent à un dépassement de masse

Article Annexe 1

REIMS 08 VOUZIERS SEDAN REIMS 10 BAR-SUR-AUDE TROYES REIMS 10 BAR-SUR-SEINE TROYES REIMS 10 NOGENT-SUR-SEINE TROYES REIMS 51 EPERNAY CHALONS-EN-CHAMPAGNE REIMS 51 VITRY-LE-FRANÇOIS

Article 8

Annecy Moutiers Saint-Jean-de-Maurienne Mont-Blanc. Pontivy Morbihan. Briey Sarguemines Moselle. Cosne Clamecy Moulins-Engilhert Nièvre. Avesnes Nord. Clermont Senlis Oise. Domfront Argentan Orne. Malmédy Ourthe.

Article Annexe 39

Rue Jean-Cocteau du numéro 1 au numéro 17. Rue Renoir du numéro 2 au numéro 12. Rue Seurat n° 1. Limite ouest de la parcelle AE 250 incluse.

LEGIARTI000051471575

Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Paris-Saclay Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean