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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607940b99ba5988459c3d708
28 avril 1965
28 avril 1965
PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M MAZEAUD-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM NICOLAY ET LABBE DANS LE MEME SENS : 20 JUIN 1963, BULL 1963, IV, N° 530 (1°), P 435
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d732
9 février 1965
9 février 1965
LABBE ET MAYER.
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d80b
15 mars 1965
15 mars 1965
LABBE, RICHE ET DE SEGOGNE.
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d85f
13 janvier 1965
13 janvier 1965
LABBE ET GALLAND. A RAPPROCHER : 13 JANVIER 1964, BULL. 1964, II, NO 34, P. 23 ET L'ARRET CITE.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4ddee
26 mars 1963
26 mars 1963
COUR D'APPEL DE COLMAR DU 10 JUILLET 1962 ; DIT N'Y AVOIR LIEU A RENVOI PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCATS : MM LABBE
Source officielle2ème CH - Section 1
66162be699851e0008f1e6fc
9 avril 2024
9 avril 2024
SIRIUS CONSEIL [Adresse 7] [Adresse 3] Représentant : Me Jean Philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU APPELANTS Monsieur [I] [E] [Adresse 5] [Localité 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8dee7
23 mai 2011
23 mai 2011
Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Pascal LABBEE (avocat au barreau de LILLE) INTIME Madame Angèle Têlé Z... épouse Y... ... ...
Source officiellesoc
613720dacd580146773eef16
23 mars 1989
23 mars 1989
Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zakine, les observations de la SCP Labbé-Delaporte, avocat de la société Norsolor, les conclusions de M.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:438412.20220204
4 février 2022
4 février 2022
En statuant ainsi, alors que la société Chronopost s'est bornée à soutenir devant les juges du fond, d'une part, qu'elle et la société Labo Express étaient concurrentes, d'autre part, que M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305639_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
du chiffre d'affaires réalisé par la SARL Bleu de Labège, au titre de l'enseigne " Bleu Libellule " à Labège, dont le gérant est Monsieur D C et dont le siège est sis 700, La Pyrénéenne à Labège (31670
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c80c
13 mars 2008
13 mars 2008
en sa qualité de représentant des créanciers de la SARL LABEL GOURMAND dans le redressement judiciaire ouvert le 27 juillet 2006 ; Attendu que la SARL LABEL GOURMAND, assignée le 15 mai 2007 à la personne
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
ORTA_2402326_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SASU De Lage Landen Leasing.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00044
14 janvier 2014
14 janvier 2014
à la société Marée phocéenne (la société cessionnaire) ; que constatant un taux anormalement élevé de malformations des alevins provenant d'une écloserie grecque et la suspension de la qualification Label
Source officielleciv3
607940b99ba5988459c3d6a3
26 février 1965
26 février 1965
EVIDENCE, VERIFIER QU'ELLES ONT ETE FAITE VALABLEMENT A LA PERSONNE QUI A QUALITE POUR LES RECEVOIR ET ALORS, ENFIN, QUE LES MINEURS EXPROPRIES N'ONT D'AUTRE VOIE DE DROIT QUE LA TIERCE OPPOSITION POUR FAIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63be63ef13ef607c90ab6760
10 janvier 2023
10 janvier 2023
centre de rétention : [Localité 1] 3 assisté de Me Rosa Alaino, substituant Me Pierre Lumbroso, avocats au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Caroline Labbe-Fabre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
669f4786b8a2ee2bca84afda
22 juillet 2024
22 juillet 2024
PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Martine Trapero, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Caroline Labbé
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897f031696000841358e
29 avril 2024
29 avril 2024
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caroline Labbe
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63c1098ebf9fd47c90a13cc8
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de condamner la société ADM Labo Services à payer 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellecr
61372505cd5801467741a509
12 avril 1988
12 avril 1988
Justice, à PARIS, le douze avril mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LABBE
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007739735
25 septembre 1987
25 septembre 1987
Labbé, Delaporte, avocat de M.
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