l'impossibilité de faire face à son passif exigible dont le montant est déclaré à 149 554 euros avec son actif disponible dont le montant est déclaré à 0,00 euros, le montant de trésorerie disponible étant négatif

l'impossibilité de faire face à son passif exigible dont le montant est déclaré à 6 114,71 euros avec son actif disponible dont le montant est déclaré à 0,00 euros, le montant de trésorerie disponible étant négatif

prescrivant ces produits dans le cadre d'une prise journalière, il apparaît que les besoins en vitamine C et E sont sur-couverts et comportent comme tels des risques de survitaminose et avec des effets négatifs

[V] ont contesté l’avis défavorable de la MDPH devant la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (ci-après CDAPH) qui en sa séance du 25 septembre 2025, a confirmé l’avis négatif

"Certains agents n'ont eu d'autre choix que de quitter la collectivité pour échapper à cet environnement néfaste et dangereux pour leur santé" "Le syndicat accuse le président et le DGS d'avoir toujours

B... à la date des faits de viol, et où, par suite, il existerait entre l'ordonnance attaquée et cette décision, une contradiction entraînant un conflit négatif de juridiction, il appartiendrait au procureur

épreuves internes propres à faciliter son accession à des emplois mieux classés, n'établissant pas que sa position particulière dans l'entreprise l'empêchait de le faire et alors qu'il a répondu négativement

Au 31 décembre 2014, les capitaux propres étaient négatifs de 3 485 000 euros. 5.

[Z] entre le 1er avril 2020 et le 12 mars 2025, indiquant un solde négatif permanent.

Le 25 février 2016, à la suite de la réponse négative de la société Adecco, M. [G] a saisi le conseil des prud'hommes en paiement de dommages et intérêts pour discrimination à l'embauche. 3.

la covid-19 a fait l'objet, en deuxième lieu, à l'amélioration de la situation sanitaire et à la mise en place des gestes barrière au sein des établissements de santé, en troisième lieu, aux effets néfastes

nulla probatio est, la preuve d'un fait purement négatif est impossible ; que le fait d'ignorer les demandes et les messages d'un salarié constitue un fait de harcèlement moral ; que dans ses conclusions

However, no solution was reached, either in the local negotiations or in the subsequent central negotiations between the Industries and the Union.

Mme LE GOFF, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du tribunal administratif de Rennes du 7 mai 1986 rejetant sa demande d'annulation du certificat d'urbanisme négatif

Nécati A, demeurant ... ; M.

[H] a entrepris, dès octobre 2024, une véritable campagne de dénigrement public à l’encontre de la société Courtage Auto, en diffusant des avis négatifs et réitérés sur plusieurs plateformes ; que compte

" circulation élevée du virus " a été retirée et que la reprise de l'épidémie n'est pas documentée par le gouvernement ; - le port du masque est inefficace contre les virus et entraîne des effets néfastes

que l'arrêt constate que l'impossibilité pour la société Esso d'obtenir un fonctionnement correct du système l'a obligée à retirer les cartes de crédit pour mettre fin aux effets particulièrement négatifs